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- Rapport Open GLAM : Recommandations pour l’ouverture des données et des contenus culturels (9 catégories)
- Motion déposée par la Conférence des présidents d'université (CPU) et l’Association des directeurs et des personnels de direction des bibliothèques universitaires et de la documentation (ADBU) sur l'exception pédagogique (7 catégories)
- Fiche C-12 du rapport Lescure sur le domaine public numérique (6 catégories)
- Charte européenne citoyenne pour l'innovation, la création et l'accès à la connaissance (6 catégories)
- Fiche C-13 du rapport Lescure sur les licences libres (6 catégories)
- Commentaires sur la position du SNES sur le rapport Lescure (6 catégories)
- Chronologie : comprendre l'origine du projet de loi DAVDSI (6 catégories)
- Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) (6 catégories)
- Richard Stallman : interdire le prêt du livre numérique est illégal (6 catégories)
- Fiche C-10 du rapport Lescure : L'exception pédagogique appliquée aux usages numériques (5 catégories)
- Pour une exception pédagogique permettant l'accès des enseignants, chercheurs et étudiants à la connaissance et à la culture et n'entravant pas la libre production du savoir scientifique (5 catégories)
- Extraits : Le manuel scolaire à l'heure du numérique, 2010 (5 catégories)
- Mission Lescure : Amendements de l'IABD à l’exception pour des usages à des fins d’enseignement et de recherche (5 catégories)
- Appel à la désobéissance civile (5 catégories)
- Exception pédagogique, Open Data, Ressources libres dans l'éducation : les acteurs en lice (5 catégories)
- Proposition d'amendement à la loi DADVSI. Décembre 2015 (5 catégories)
- Diffusion des logiciels libres en milieu universitaire (5 catégories)
- Fiche Plume April (5 catégories)
- Journee Mondiale Contre Les DRM (5 catégories)
- Extraits de la loi DADVSI relatifs à l'exception pédagogique (5 catégories)
- Extraits, Rapport Cordier, juin 1999 (5 catégories)
- Communiqué des Initiateurs de la Pétition pour l'Exception Pédagogique Désobéissance civile pour une exception sans restriction (5 catégories)
- Rapport La galaxie Gutenberg face au « big bang » du numérique (5 catégories)
- Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche (5 catégories)
- Critique des accords sectoriels entre le ministère de l’Education nationale et les ayants droit (5 catégories)
- Jeux Stands (5 catégories)
- Appel pour la constitution d’un réseau francophone autour des Biens Communs, Association VECAM, 3 juillet 2012 (4 catégories)
- Un DRM dans sa vie (4 catégories)
- Brevet Unitaire (4 catégories)
- Presentation groupes de travail (4 catégories)
- FDR (4 catégories)
- Réunion du 12 janvier 2017 (4 catégories)
- Modèles utiles (4 catégories)
- Traductions (4 catégories)
- Réunion du 20 décembre 2016 (4 catégories)
- Faire-simple (4 catégories)
- DRM : les videurs de bibliothèques (4 catégories)
- Expolibre 3 Internet et Logiciel Libre (4 catégories)
- Réunion du 19 janvier 2017 (4 catégories)
- April entreprise Camp sur l' innovation 2013 (4 catégories)
- Expolibre 3 Wikipedia (4 catégories)
- Réunion du 16 février 2017 (4 catégories)
- CNC Machines (4 catégories)
- Réunion du 12 mars 2017 (4 catégories)
- Flyer Materiel Noel 2010 (4 catégories)
- Flyer ESS vers libre (4 catégories)
- Traductions de termes (4 catégories)
- Prix du logiciel libre (4 catégories)
- Catalogue Libre (3 catégories)
- Film d'animation sur les brevets logiciels (3 catégories)
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