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- Rapport Open GLAM : Recommandations pour l’ouverture des données et des contenus culturels (9 catégories)
- Motion déposée par la Conférence des présidents d'université (CPU) et l’Association des directeurs et des personnels de direction des bibliothèques universitaires et de la documentation (ADBU) sur l'exception pédagogique (7 catégories)
- Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) (6 catégories)
- Charte européenne citoyenne pour l'innovation, la création et l'accès à la connaissance (6 catégories)
- Fiche C-12 du rapport Lescure sur le domaine public numérique (6 catégories)
- Fiche C-13 du rapport Lescure sur les licences libres (6 catégories)
- Commentaires sur la position du SNES sur le rapport Lescure (6 catégories)
- Chronologie : comprendre l'origine du projet de loi DAVDSI (6 catégories)
- Richard Stallman : interdire le prêt du livre numérique est illégal (6 catégories)
- Extraits : Le manuel scolaire à l'heure du numérique, 2010 (5 catégories)
- Critique des accords sectoriels entre le ministère de l’Education nationale et les ayants droit (5 catégories)
- Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche (5 catégories)
- Jeux Stands (5 catégories)
- Pour une exception pédagogique permettant l'accès des enseignants, chercheurs et étudiants à la connaissance et à la culture et n'entravant pas la libre production du savoir scientifique (5 catégories)
- Fiche C-10 du rapport Lescure : L'exception pédagogique appliquée aux usages numériques (5 catégories)
- Appel à la désobéissance civile (5 catégories)
- Mission Lescure : Amendements de l'IABD à l’exception pour des usages à des fins d’enseignement et de recherche (5 catégories)
- Proposition d'amendement à la loi DADVSI. Décembre 2015 (5 catégories)
- Exception pédagogique, Open Data, Ressources libres dans l'éducation : les acteurs en lice (5 catégories)
- Diffusion des logiciels libres en milieu universitaire (5 catégories)
- Extraits, Rapport Cordier, juin 1999 (5 catégories)
- Fiche Plume April (5 catégories)
- Rapport La galaxie Gutenberg face au « big bang » du numérique (5 catégories)
- Journee Mondiale Contre Les DRM (5 catégories)
- Extraits de la loi DADVSI relatifs à l'exception pédagogique (5 catégories)
- Communiqué des Initiateurs de la Pétition pour l'Exception Pédagogique Désobéissance civile pour une exception sans restriction (5 catégories)
- Brevet Unitaire (4 catégories)
- Réunion du 12 mars 2017 (4 catégories)
- Flyer Materiel Noel 2010 (4 catégories)
- Appel pour la constitution d’un réseau francophone autour des Biens Communs, Association VECAM, 3 juillet 2012 (4 catégories)
- Un DRM dans sa vie (4 catégories)
- Presentation groupes de travail (4 catégories)
- FDR (4 catégories)
- Traductions de termes (4 catégories)
- Traductions (4 catégories)
- Réunion du 12 janvier 2017 (4 catégories)
- Faire-simple (4 catégories)
- Modèles utiles (4 catégories)
- DRM : les videurs de bibliothèques (4 catégories)
- Réunion du 20 décembre 2016 (4 catégories)
- Flyer ESS vers libre (4 catégories)
- Réunion du 19 janvier 2017 (4 catégories)
- Expolibre 3 Internet et Logiciel Libre (4 catégories)
- Prix du logiciel libre (4 catégories)
- Réunion du 16 février 2017 (4 catégories)
- Expolibre 3 Wikipedia (4 catégories)
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- Liste salon education libre (3 catégories)
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- Logo des groupes de travail (3 catégories)
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