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- Rapport Open GLAM : Recommandations pour l’ouverture des données et des contenus culturels (9 catégories)
- Motion déposée par la Conférence des présidents d'université (CPU) et l’Association des directeurs et des personnels de direction des bibliothèques universitaires et de la documentation (ADBU) sur l'exception pédagogique (7 catégories)
- Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) (6 catégories)
- Fiche C-13 du rapport Lescure sur les licences libres (6 catégories)
- Commentaires sur la position du SNES sur le rapport Lescure (6 catégories)
- Chronologie : comprendre l'origine du projet de loi DAVDSI (6 catégories)
- Richard Stallman : interdire le prêt du livre numérique est illégal (6 catégories)
- Charte européenne citoyenne pour l'innovation, la création et l'accès à la connaissance (6 catégories)
- Fiche C-12 du rapport Lescure sur le domaine public numérique (6 catégories)
- Extraits de la loi DADVSI relatifs à l'exception pédagogique (5 catégories)
- Journee Mondiale Contre Les DRM (5 catégories)
- Mission Lescure : Amendements de l'IABD à l’exception pour des usages à des fins d’enseignement et de recherche (5 catégories)
- Fiche Plume April (5 catégories)
- Rapport La galaxie Gutenberg face au « big bang » du numérique (5 catégories)
- Appel à la désobéissance civile (5 catégories)
- Pour une exception pédagogique permettant l'accès des enseignants, chercheurs et étudiants à la connaissance et à la culture et n'entravant pas la libre production du savoir scientifique (5 catégories)
- Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche (5 catégories)
- Communiqué des Initiateurs de la Pétition pour l'Exception Pédagogique Désobéissance civile pour une exception sans restriction (5 catégories)
- Extraits, Rapport Cordier, juin 1999 (5 catégories)
- Fiche C-10 du rapport Lescure : L'exception pédagogique appliquée aux usages numériques (5 catégories)
- Exception pédagogique, Open Data, Ressources libres dans l'éducation : les acteurs en lice (5 catégories)
- Extraits : Le manuel scolaire à l'heure du numérique, 2010 (5 catégories)
- Critique des accords sectoriels entre le ministère de l’Education nationale et les ayants droit (5 catégories)
- Diffusion des logiciels libres en milieu universitaire (5 catégories)
- Proposition d'amendement à la loi DADVSI. Décembre 2015 (5 catégories)
- Expolibre 3 Wikipedia (4 catégories)
- Presentation groupes de travail (4 catégories)
- Modèles utiles (4 catégories)
- Brevet Unitaire (4 catégories)
- Prix du logiciel libre (4 catégories)
- Faire-simple (4 catégories)
- Appel pour la constitution d’un réseau francophone autour des Biens Communs, Association VECAM, 3 juillet 2012 (4 catégories)
- Réunion du 12 janvier 2017 (4 catégories)
- Flyer ESS vers libre (4 catégories)
- Réunion du 12 mars 2017 (4 catégories)
- DRM : les videurs de bibliothèques (4 catégories)
- CNC Machines (4 catégories)
- FDR (4 catégories)
- Flyer Materiel Noel 2010 (4 catégories)
- Réunion du 16 février 2017 (4 catégories)
- Un DRM dans sa vie (4 catégories)
- Traductions (4 catégories)
- Réunion du 19 janvier 2017 (4 catégories)
- Expolibre 3 Internet et Logiciel Libre (4 catégories)
- Réunion du 20 décembre 2016 (4 catégories)
- Traductions de termes (4 catégories)
- Essai Modele Expolibre (3 catégories)
- Guide Libre Association (3 catégories)
- Libre en fête (3 catégories)
- Compte rendu de la réunion campagne d'adhésion du vendredi 17 janvier 2014 (3 catégories)
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