Études Rapports

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Commentaire

4ème Forum mondial iDémocratie

Liberté et sécurité à l'ère numérique : synthèse des interventions

Forum mondial iDémocratie

41 p.

M&M Conseil

http://www.mmconseil.com

25-26 septembre

2003

2003

À l'initiative d'André Santini, député-maire d'Issy-les-Moulineaux

Actes du colloque scientifique

Journées-rencontres : autour du Libre

ENST Bretagne

ENST Bretagne

25-27 janvier 1999

s. d.

ASTI'2005

2es Rencontres des sciences et technologies de l'information

24-26 octobre Clermont-Ferrand

Sessions Jeunes chercheurs

ASTI (Fédération des associations françaises des sciences et technologies de l'information)

NP

http://www.asti.asso.fr

24-26 octobre 2005

2005

ASTI'2005

2es Rencontres des sciences et technologies de l'information

24-26 octobre Clermont-Ferrand

Actes

ASTI (Fédération des associations françaises des sciences et technologies de l'information)

69 p.

http://www.asti.asso.fr

24-26 octobre 2005

2005

Colloque « P2P : culture et information pour tous ? »

37 p.

Fondation Les Temps Nouveaux

http://www.temps-nouveaux.net

18 septembre 2004

2004 http://www.christian-paul.net

Croissance et plein emploi en France

Les entreprises du conseil, du logiciel, des services informatiques et du conseil en technologies s'engagent : Syntec informatique propose un contrat d'avenir aux candidats à la Présidentielle 2007

SYNTEC informatique

27 p.

SYNTEC informatique

http://www.syntec-informatique.fr

[2007]

Démocratie à l'épreuve de la société numérique

Sous la dir. de Ahmed Dahmani, José Do-Nascimento, Jean-Michel Ledjou... et al.

375 p.

GEMDEV – Karthala

Hommes et sociétés

http://www.gemdev.org

2007

Distribution de contenus sur Internet

Commentaires sur le projet de taxation de l'upload

GENSOLLEN Michel ; GILLE Laurent ; BOURREAU Marc ; CURIEN Nicolas

44 p.

FING (Fondation internet nouvelle génération)

Cahiers de l'internet, ISSN 1635-849X, n° 4

http://www.fing.org

Etude du cyber-Mouvement du Logiciel Libre

Mémoire de recherche en Science politique

BOYER Antoine, sous la dir. de Paul ALLIES

60 p.

BOYER Antoine

2003

GNU Free Documentation licence

Globalisation économique et régimes de protection des droits de propriété intellectuelle

CNCD (Centre national de coopération et développement)

39 p.

CNCD

Cahiers de la coopération internationale, n° 4 11/2006

http://www.cncd.be

novembre 2006

2006

art. Frédéric COUCHET, « Logiciel libre et libertés pour d'autres formes de travail créatif : réinventer et subvertir le droit d'auteur », p. 36-37

GNU/Linux, plaque tournante de la nouvelle économie informatique

Transcription d'une conférence donnée dans le cadre de l'événement « Alternative: Linux 1999 », qui a eu lieu du 1er au 3 novembre 1999

Par Joël Pomerleau, vice-président aux opérations,iNsu Innovations

49 p.

iNsu Innovations (Québec)

http://www.insu.com

nov. 1999

Tous droits réservés iNsu Innovations

Gouvernance de l'Internet : l'état de fait et l'état de droit

Rapport du séminaire Vox Internet 2005

Fondation Maison des sciences de l'homme (Paris) ; Ecole normale supérieure Lettres et Sciences humaines

120 p.

http://www.voxinternet.org

Juin 2005

2005

Guide pratique ...logiciels libres en gestion de l'information

48 p.

SERDA

Guide pratique n°29, juin 2007

http://www.archimag.com

2007

Contributions de Loïc DAYOT et Thomas PETAZZONI

Guide pratique d'usage des logiciels libres dans les administrations

Thierry AIMÉ, DGI – Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique ; avec Philippe AIGRAIN,..., Jean-François BOUTIER,..., Frédéric COUCHET,... et al.

19 p.

Version 1.2, déc. 2007

http://www.synergies-publiques.fr/IMG/pdf/FAQ-LL-V1.2.0.pdf

CC BY SA

Guide pratique de Linux destiné aux décideurs

Pouvez-vous utiliser Linux dans votre entreprise de façon profitable ?

Un article d'osOpinion.com, écrit par Ganesh C. Prasad,Version française d'Eric Maisonobe

94 p.

Publié par Linux-France

http://www.osopinion.com/

1999

http://www.linux-france.org/article/these/

I. Enjeux juridiques de la diffusion légale des films sur internet

II. La contrefaçon par la diffusion illégale des films sur internet

Stanley Claisse

30 p. + 41 p.

http://www.lawek.com/stan/memoire/intro.htm#

Introduction à l'Open Source et au logiciel libre

Livre blanc

Patrice BERTRAND, DG de Smile

76 p.

Smile

http://www.smile.fr

version 1.0

janvier 2008

CC BY-NC-ND

La mise à disposition ouverte des oeuvres de l'esprit

Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique – Commission spécialisée, présidence Valérie-Laure BENABOU et Joëlle FARCHY,... ; rapporteur Damien BOTTEGHI,...

[47] p.

Ministère de la culture et de la communication

[2007]

http://www.culture.gouv.fr/culture/cspla/CO.pdf

Accompagné de l'Avis n° 2007-1

Le développement et la protection des oeuvres culturelles sur les nouveaux réseaux

Rapport au ministre de la Culture et de la Communication

Mission confiée à Denis Olivennes

44 p.

Novembre 2007

Les droits d'auteur et droits voisins dans la société de l'information

Actes : colloque organisé par la Commission française pour l'UNESCO

Commission nationale française pour l'UNESCO, éd.

177 p.

Commission nationale française pour l'UNESCO

http://www.unesco.org/comnat/france

28-29 novembre 2003

s.d.

Intervention de Loïc Dachary

Perspectives communicationnelles

Thomas GINGREAU. Maître de mémoire : Dominique CARRE. Tuteur de stage : Laurent MARIE

95 p.

Université Paris 13, IUP Métiers de l'Information et de la Communication

septembre 2004

mémoire de stage réalisé chez ALCOVE

Les logiciels libres sous l'angle de la responsabilité civile

Maitrise en droit des technologies de l'information

LEMYRE Pierre-Paul, sous la dir. de Daniel POULIN

98 p.

Université de Montréal

http://www.juriscom.net

2003

Les marchés numériques de la musique 2005

NICOLAS André

55 p. Observatoire des usages numériques culturel, Ministère de la culture et de la communication

2005

Téléchargeable sur http://www.culture.gouv.fr

Les Nouvelles Frontières de l'Internet

4es Rencontres parlementaires sur la Société de l'information et l'internet, organisées et présidées par Patrick Bloche,..., Patrice Martin-Lalande,..., et André Santini,... 3 brochures

Assemblée nationale

23 juin 3003

Comprend la synthèse des travaux. Intervention de Loïc Dachary à la table ronde « Propriété intellectuelle et droits d'auteur à l'ère numérique »

Livre blanc pour la relance de la politique culturelle

pour une nouvelle politique de la propriété intellectuelle en faveur des artistes-interprètes

Commission pour la relance de la politique culturelle

303 p.

Commission pour la relance de la politique culturelle

[2007]

contact : culture2007@free.fr

No ePatents

Dossier Eurolinux sur les brevets logiciels : apprenez en moins de 15 minutes tout ce que vous devez savoir sur les brevets logiciels en Europe

Alliance EuroLinux pour une infrastructure informationnelle libre

n. p.

Alliance EuroLinux pour une infrastructure informationnelle libre

http://www.eurolinux.org

juin 2000, v1.0

http://petition.eurolinux.org/reference

Production et diffusion des savoirs et des arts à l'heure du numérique

Actes du colloque

Organisé par Marie-Christine BLANDIN,...

44 p.

Paris, 18 juin 2005

2005

Eocument réalisé par Karima Delli et Frédéric Couchet

Projet PROXIMA : Pour une appropriation de l'Internet à l'école et dans les familles

Rapport remis à X. DARCOS, Min. délégué à l'Enseignement secondaire, et C. JACOB, Min. délégué à la famille

BENHAMOU Bernard

110 p.

Mision Internet, Ecole, Famille

2003

Propriété intellectuelle et logiciels

La position de l'Association française des éditeurs de logiciels

AFDEL – Association française des éditeurs de logiciels

49 p.

AFDEL

http://www.afdel.fr

Mars 2007

http://www.afdel.fr/iso_album/position_afdel_pi.pdf

Rapport de stage FSF France et initiative EUCD.info

Quelle protection juridique pour les mesures techniques ?

GROUAS Thibault

174 p.

Université Paris 10 Nanterre

juin 2006

2006

Master 2 Droit des nouvelles technologies et société de l'information

Préface : Renaud Donnadieu de Vabres

République 2.0

Vers une société de la connaissance ouverte : rapport remis à Ségolène Royal le 5 avril 2007

ROCARD Michel

71 p.

avril 2007

Study on the: Economic impact of open source software on innovation and the competitiveness of the Information and Communication Technologies (ICT) sector in the EU

Final report, prepared on November 20, 2006

Lead contractor: UNU-MERIT (pays-Bas) ; prepared by Rishab Aiyer Ghosh

287 p.

MERIT

2006

Parmi les auteurs : Philippe Aigrain, Raphaël Badin et Renaud Bernard de Sopinspace

Sur l'édition de logiciels en France

État des lieux

AFDEL – Association française des éditeurs de logiciels

n. p.

AFDEL

http://www.afdel.fr

mars 2006

http://www.afdel.fr/iso_album/etat_des_lieux_de_l_industrie_du_logiciel_en_france.pdf