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4ème Forum mondial iDémocratie Liberté et sécurité à l'ère numérique : synthèse des interventions Forum mondial iDémocratie 41 p. M&M Conseil http://www.mmconseil.com 25-26 septembre 2003 2003 À l'initiative d'André Santini, député-maire d'Issy-les-Moulineaux
Actes du colloque scientifique Journées-rencontres : autour du Libre ENST Bretagne ENST Bretagne 25-27 janvier 1999
ASTI'2005, 2es Rencontres des sciences et technologies de l'information,24-26 octobre Clermont-Ferrand Sessions Jeunes chercheurs ASTI (Fédération des associations françaises des sciences et technologies de l'information) NP http://www.asti.asso.fr 24-26 octobre 2005 2005
ASTI'2005, 2es Rencontres des sciences et technologies de l'information, 24-26 octobre Clermont-Ferrand Actes ASTI (Fédération des associations françaises des sciences et technologies de l'information) 69 p. http://www.asti.asso.fr 24-26 octobre 2005 2005
Colloque « P2P : culture et information pour tous ? » 37 p. Fondation Les Temps Nouveaux http://www.temps-nouveaux.net 18 septembre 2004 2004 http://www.christian-paul.net
Croissance et plein emploi en France Les entreprises du conseil, du logiciel, des services informatiques et du conseil en technologies s'engagent : Syntec informatique propose un contrat d'avenir aux candidats à la Présidentielle 2007 SYNTEC informatique 27 p. SYNTEC informatique http://www.syntec-informatique.fr [2007]
Démocratie à l'épreuve de la société numérique Sous la dir. de Ahmed Dahmani, José Do-Nascimento, Jean-Michel Ledjou... et al. 375 p. GEMDEV – Karthala Hommes et sociétés http://www.gemdev.org 2007
Distribution de contenus sur Internet Commentaires sur le projet de taxation de l'upload GENSOLLEN Michel ; GILLE Laurent ; BOURREAU Marc ; CURIEN Nicolas 44 p. FING (Fondation internet nouvelle génération) Cahiers de l'internet, ISSN 1635-849X, n° 4 http://www.fing.org
Etude du cyber-Mouvement du Logiciel Libre Mémoire de recherche en Science politique BOYER Antoine, sous la dir. de Paul ALLIES 60 p. BOYER Antoine 2003 GNU Free Documentation licence
Globalisation économique et régimes de protection des droits de propriété intellectuelle CNCD (Centre national de coopération et développement) 39 p. CNCD Cahiers de la coopération internationale, n° 4 11/2006 http://www.cncd.be novembre 2006 2006 art. Frédéric COUCHET, « Logiciel libre et libertés pour d'autres formes de travail créatif : réinventer et subvertir le droit d'auteur », p. 36-37
GNU/Linux, plaque tournante de la nouvelle économie informatique Transcription d'une conférence donnée dans le cadre de l'événement « Alternative: Linux 1999 », qui a eu lieu du 1er au 3 novembre 1999 Par Joël Pomerleau, vice-président aux opérations,iNsu Innovations 49 p. iNsu Innovations (Québec) http://www.insu.com nov. 1999 Tous droits réservés iNsu Innovations
Gouvernance de l'Internet : l'état de fait et l'état de droit Rapport du séminaire Vox Internet 2005 Fondation Maison des sciences de l'homme (Paris) ; Ecole normale supérieure Lettres et Sciences humaines 120 p. http://www.voxinternet.org Juin 2005 2005
Guide pratique ...logiciels libres en gestion de l'information 48 p. SERDA Guide pratique n°29, juin 2007 http://www.archimag.com 2007 Contributions de Loïc DAYOT et Thomas PETAZZONI
Guide pratique d'usage des logiciels libres dans les administrations Thierry AIMÉ, DGI – Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique ; avec Philippe AIGRAIN,..., Jean-François BOUTIER,..., Frédéric COUCHET,... et al. 19 p. Version 1.2, déc. 2007 http://www.synergies-publiques.fr/IMG/pdf/FAQ-LL-V1.2.0.pdf CC BY SA
Guide pratique de Linux destiné aux décideurs Pouvez-vous utiliser Linux dans votre entreprise de façon profitable ? Un article d'osOpinion.com, écrit par Ganesh C. Prasad,Version française d'Eric Maisonobe 94 p. Publié par Linux-France http://www.osopinion.com/ 1999 http://www.linux-france.org/article/these/
I. Enjeux juridiques de la diffusion légale des films sur internet II. La contrefaçon par la diffusion illégale des films sur internet Stanley Claisse 30 p. + 41 p. http://www.lawek.com/stan/memoire/intro.htm#
Introduction à l'Open Source et au logiciel libre Livre blanc Patrice BERTRAND, DG de Smile 76 p. Smile http://www.smile.fr version 1.0 janvier 2008 CC BY-NC-ND
La mise à disposition ouverte des oeuvres de l'esprit Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique – Commission spécialisée, présidence Valérie-Laure BENABOU et Joëlle FARCHY,... ; rapporteur Damien BOTTEGHI,... [47] p. Ministère de la culture et de la communication [2007] http://www.culture.gouv.fr/culture/cspla/CO.pdf Accompagné de l'Avis n° 2007-1
Le développement et la protection des oeuvres culturelles sur les nouveaux réseaux Rapport au ministre de la Culture et de la Communication Mission confiée à Denis Olivennes 44 p. Novembre 2007
Les droits d'auteur et droits voisins dans la société de l'information Actes : colloque organisé par la Commission française pour l'UNESCO Commission nationale française pour l'UNESCO, éd. 177 p. Commission nationale française pour l'UNESCO http://www.unesco.org/comnat/france 28-29 novembre 2003 s.d. Intervention de Loïc Dachary
Perspectives communicationnelles Thomas GINGREAU. Maître de mémoire : Dominique CARRE. Tuteur de stage : Laurent MARIE Université Paris 13, IUP Métiers de l'Information et de la Communication 95 p. septembre 2004 mémoire de stage réalisé chez ALCOVE
Les logiciels libres sous l'angle de la responsabilité civile Maitrise en droit des technologies de l'information LEMYRE Pierre-Paul, sous la dir. de Daniel POULIN 98 p. Université de Montréal http://www.juriscom.net 2003
Les marchés numériques de la musique 2005 NICOLAS André 55 p. Observatoire des usages numériques culturel, Ministère de la culture et de la communication 2005 Téléchargeable sur http://www.culture.gouv.fr
Les Nouvelles Frontières de l'Internet

4es Rencontres parlementaires sur la Société de l'information et l'internet, organisées et présidées par Patrick Bloche,..., Patrice Martin-Lalande,..., et André Santini,... 3 brochures

Assemblée nationale 23 juin 2003 Comprend la synthèse des travaux. Intervention de Loïc Dachary à la table ronde « Propriété intellectuelle et droits d'auteur à l'ère numérique »
Livre blanc pour la relance de la politique culturelle pour une nouvelle politique de la propriété intellectuelle en faveur des artistes-interprètes Commission pour la relance de la politique culturelle 303 p. Commission pour la relance de la politique culturelle [2007] contact : culture2007@free.fr
No ePatents Dossier Eurolinux sur les brevets logiciels : apprenez en moins de 15 minutes tout ce que vous devez savoir sur les brevets logiciels en Europe Alliance EuroLinux pour une infrastructure informationnelle libre n. p. Alliance EuroLinux pour une infrastructure informationnelle libre http://www.eurolinux.org juin 2000, v1.0 http://petition.eurolinux.org/reference
Production et diffusion des savoirs et des arts à l'heure du numérique Actes du colloque Organisé par Marie-Christine BLANDIN,... 44 p. Paris, 18 juin 2005 2005 Eocument réalisé par Karima Delli et Frédéric Couchet
Projet PROXIMA : Pour une appropriation de l'Internet à l'école et dans les familles Rapport remis à X. DARCOS, Min. délégué à l'Enseignement secondaire, et C. JACOB, Min. délégué à la famille BENHAMOU Bernard 110 p. Mision Internet, Ecole, Famille 2003
Propriété intellectuelle et logiciels La position de l'Association française des éditeurs de logiciels AFDEL – Association française des éditeurs de logiciels 49 p. AFDEL http://www.afdel.fr Mars 2007 http://www.afdel.fr/iso_album/position_afdel_pi.pdf
Rapport de stage FSF France et initiative EUCD.info Quelle protection juridique pour les mesures techniques ? GROUAS Thibault 174 p. Université Paris 10 Nanterre juin 2006 2006 Master 2 Droit des nouvelles technologies et société de l'information
Rencontres pour l'Europe de la culture Paris, Comédie-française, 2 et 3 mai 2005 Rencontres pour l'Europe de la Culture 175 p. Ministère de la culture et de la communication 2-3 mai 2005 2006 Préface : Renaud Donnadieu de Vabres
République 2.0 Vers une société de la connaissance ouverte : rapport remis à Ségolène Royal le 5 avril 2007 ROCARD Michel 71 p. avril 2007
Study on the: Economic impact of open source software on innovation and the competitiveness of the Information and Communication Technologies (ICT) sector in the EU Final report, prepared on November 20, 2006 Lead contractor: UNU-MERIT (pays-Bas) ; prepared by Rishab Aiyer Ghosh 287 p. MERIT 2006 Parmi les auteurs : Philippe Aigrain, Raphaël Badin et Renaud Bernard de Sopinspace
Sur l'édition de logiciels en France État des lieux AFDEL – Association française des éditeurs de logiciels n. p. AFDEL http://www.afdel.fr mars 2006 http://www.afdel.fr/iso_album/etat_des_lieux_de_l_industrie_du_logiciel_en_france.pdf

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