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== Rapports parlementaires==
== Programmes ==
* Rapport d'information déposé en application de l’article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, Familles et sociales, en conclusion des travaux de la mission sur les écoles de la deuxième chance et l’accès à l’emploi
*Réforme de l'école primaire et présentation des programmes soumis à consultation<br/>20 février 2008.<br />http://www.education.gouv.fr/pid146-cid21006/reforme-ecole-primaire-presentation-des-programmes-soumis-consultation.html
et présenté par M. Jacques Grosperrin, Député.<br />
==Arrêtés==
http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1543.asp
*[http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027677984&dateTexte=&categorieLien=id Arrêté du 24 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 14 juin 2006 relatif aux référentiels de connaissances et capacités exigibles pour le brevet informatique et internet (B2i)]<br /> Texte complet : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=DF7360E8656CCEA20710688112329517.tpdjo02v_3?cidTexte=JORFTEXT000027811513&categorieLien=id


== Autres à classer ==
==Avis de l'Académie des sciences et Rapports==
=== Avis de l'Académie des sciences ===
*Avis et recommandations de l'Académie des sciences portant sur la formation continue des professeurs enseignant les science à l’école, au collège, au lycée.<br /><font color="#777777">Rendu public lors d'une conférence de presse le 30 novembre 2010</font><br />http://www.academie-sciences.fr/actualites/textes/avis_enseignement_091110.pdf
* "L'Académie des sciences et la réforme du lycée". Avis du Comité sur l'enseignement des sciences.<br /><font color="#777777">25 novembre 2010 </font><br />http://www.academie-sciences.fr/actualites/textes/avis_lycee_251110.pdf


=== Rapports parlementaires ===
*Rapport d'information déposé en application de l’article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, Familles et sociales, en conclusion des travaux de la mission sur les écoles de la deuxième chance et l’accès à l’emploi. Présenté par ''M.Jacques Grosperrin'', Député.<br /><font color="#777777">N° 1543. Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 18 mars 2009, référe dans la presse en juillet 2011</font><br />http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1543.asp


* Résultats du Programme international de l’OCDE pour le suivi des acquis des élèves 2009 (PISA) : Synthèse.<br />Rendu public le 07 décembre 2010<br />http://www.pisa.oecd.org/dataoecd/33/5/46624382.pdf
===Plans/Prospectives/Développement des usages ===


* Avis et recommandations de l'Académie des sciences portant sur la formation continue des professeurs enseignant les science à l’école, au collège, au lycée. <br />Rendu public lors d'une conférence de presse le 30 novembre 2010<br />http://www.academie-sciences.fr/actualites/textes/avis_enseignement_091110.pdf
* Les technologies de l'information et de la communication (TIC) en classe au collège et au lycée : éléments d'usages et enjeux. <br />Les dossiers évaluations et statistiques - DEPP - N°197 octobre 2010.<br />http://media.education.gouv.fr/file/197/18/9/Dossier197_158189.pdf


* "L'Académie des sciences et la réforme du lycée". Avis du Comité sur l'enseignement des sciences. <br />Le 25 novembre 2010. <br />http://www.academie-sciences.fr/actualites/textes/avis_lycee_251110.pdf  
* Commission pour la libération de la croissance française. Deuxième rapport. Une ambition pour dix ans. <br />15 octobre 2010.<br />http://www.liberationdelacroissance.fr/<br />http://www.liberationdelacroissance.fr/files/rapports/CLCF_Rapport_2010_Une_ambition_pour_dix_ans.pdf


* Plan de développement des usages du numérique à l'École. (39 pages) Luc Chatel. <br />25 novembre 2010.<br />http://media.education.gouv.fr/file/novembre/18/2/Plan-de-developpement-des-usages-du-numerique-a-l-ecole_161182.pdf  
* Plan de développement des usages du numérique à l'École. (39 pages) Luc Chatel. <br />25 novembre 2010.<br />http://media.education.gouv.fr/file/novembre/18/2/Plan-de-developpement-des-usages-du-numerique-a-l-ecole_161182.pdf  


* Les technologies de l'information et de la communication (TIC) en classe au collège et au lycée : éléments d'usages et enjeux. <br />Les dossiers évaluations et statistiques - DEPP - N°197 octobre 2010.<br />http://media.education.gouv.fr/file/197/18/9/Dossier197_158189.pdf  
*Dgesco A3-4 - Bureau des usages et services numériques<br />Dispositif d'évaluation des usages des ENT dans le second dégré<br /> Version 1 – juin 2011<br />http://www.educnet.education.fr/services/ent/scolaire/usag/eval-us/evaluent-doc-principal.pdf


* Commission pour la libération de la croissance française. Deuxième rapport. Une ambition pour dix ans. <br />15 octobre 2010.<br />http://www.liberationdelacroissance.fr/<br />http://www.liberationdelacroissance.fr/files/rapports/CLCF_Rapport_2010_Une_ambition_pour_dix_ans.pdf
*Dgesco A3-4 - Bureau des usages et services numériques<br />Annexe 1. Description des outils existants<br />Version 1 – juin 2011<br />http://www.educnet.education.fr/services/ent/scolaire/usag/eval-us/evaluent-annexe1-outils-existants.pdf


* Réforme de l'école primaire et présentation des programmes soumis à consultation.<br />20 février 2008.<br />http://www.education.gouv.fr/pid146-cid21006/reforme-ecole-primaire-presentation-des-programmes-soumis-consultation.html
== OCDE PISA ==
*Résultats du Programme international de l’OCDE pour le suivi des acquis des élèves 2009 (PISA) : Synthèse.<br /><font color="#777777">Rendu public le 07 décembre 2010</font><br />http://www.pisa.oecd.org/dataoecd/33/5/46624382.pdf
==BO==
*Bulletin officiel n°24 du 16 juin 2011<br />Recrutement d'un inspecteur général, spécialité : informatique et sciences du numérique<br />http://www.education.gouv.fr/cid56534/meni1100254v.html

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Programmes[modifier]

Arrêtés[modifier]

Avis de l'Académie des sciences et Rapports[modifier]

Avis de l'Académie des sciences[modifier]

Rapports parlementaires[modifier]

  • Rapport d'information déposé en application de l’article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, Familles et sociales, en conclusion des travaux de la mission sur les écoles de la deuxième chance et l’accès à l’emploi. Présenté par M.Jacques Grosperrin, Député.
    N° 1543. Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 18 mars 2009, référe dans la presse en juillet 2011
    http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1543.asp

Plans/Prospectives/Développement des usages[modifier]

OCDE PISA[modifier]

BO[modifier]

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