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=En général =
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Dans éducation, qu'entend t on ? Primaire ? secondaire ? supérieur ? Le sup, à la lecture de la page n'a pas l'air d'être vraiment touché. On y parle de B2i, de manuels, des TBI... j'ai peur que des gens du supérieur comme moi (enfin, j'y ai qu'un petit pied dedans) se sentent écartés. Faut-il définir ce que l'on entend par éducation à la base ? Je donne des cours particuliers, ce groupe m'est il interessant ?
Dans éducation, qu'entend t on ? Primaire ? secondaire ? supérieur ? Le sup, à la lecture de la page n'a pas l'air d'être vraiment touché. On y parle de B2i, de manuels, des TBI... j'ai peur que des gens du supérieur comme moi (enfin, j'y ai qu'un petit pied dedans) se sentent écartés. Faut-il définir ce que l'on entend par éducation à la base ? Je donne des cours particuliers, ce groupe m'est il interessant ? [[Utilisateur:Fboulogne|Fboulogne]]


: Ce serait bien de couvrir tout le champ. On peut effectivement couper la page en 3 parties : des positions générales qui couvrent tout le monde puis une partie spécifique au supérieur et une pour le primaire et secondaire. Qu'en pensez-vous ?  [[Utilisateur:Rboulle|Rboulle]] 30 septembre 2010 à 09:42 (CEST)
: Ce serait bien de couvrir tout le champ. On peut effectivement couper la page en 3 parties : des positions générales qui couvrent tout le monde puis une partie spécifique au supérieur et une pour le primaire et secondaire. Qu'en pensez-vous ?  [[Utilisateur:Rboulle|Rboulle]] 30 septembre 2010 à 09:42 (CEST)
::Je suis favorable, en effet. [[Utilisateur:Fboulogne|Fboulogne]] 1 octobre 2010 à 08:41 (CEST)


= Exception pédagogique et insécurité juridique des enseignants =
= Exception pédagogique et insécurité juridique des enseignants =


Sur le point : "Exception pédagogique et insécurité juridique des enseignants", je suis tout à fait d'accord sur le fait qu'il faut éclaircir ce point, ceci dit, si quelqu'un dit que l'april c'est le logiciel libre, on dépasse ce cadre amha... mais j'aimerai vraiment que cette question soit creusé.  
 
 
Sur le point : "Exception pédagogique et insécurité juridique des enseignants", je suis tout à fait d'accord sur le fait qu'il faut éclaircir ce point, ceci dit, si quelqu'un dit que l'april c'est le logiciel libre, on dépasse ce cadre amha... mais j'aimerai vraiment que cette question soit creusé. [[Utilisateur:Fboulogne|Fboulogne]]


: Il y a un projet de courrier en cours exigeant une clarification. Dernièrement avec le cahier de texte numérique, la circulaire demande que les enseignants mettent aussi les sujets d'évaluations et toutes les ressources données aux élèves. [[Utilisateur:Rboulle|Rboulle]] 30 septembre 2010 à 09:42 (CEST)
: Il y a un projet de courrier en cours exigeant une clarification. Dernièrement avec le cahier de texte numérique, la circulaire demande que les enseignants mettent aussi les sujets d'évaluations et toutes les ressources données aux élèves. [[Utilisateur:Rboulle|Rboulle]] 30 septembre 2010 à 09:42 (CEST)


Rajouter l'idée suivante au dernier paragraphe : les travaux réalisés par des professeurs et qui pourraient être mis sous licence libre permettrai à d'autres professeurs de les amender et des les enrichir. Et ainsi, tout le monde y gagne.
Rajouter l'idée suivante au dernier paragraphe : les travaux réalisés par des professeurs et qui pourraient être mis sous licence libre permettrai à d'autres professeurs de les amender et des les enrichir. Et ainsi, tout le monde y gagne.
== Distinction temps professionnel, temps personnel ==
Contribution d'Arnaud Champollion
Je pense que hors temps de service (27 heures pour les professeurs des écoles par exemple) tout doit être compté en temps personnel, car le temps additionnel (préparations, corrections, documentation, rencontres avec les parents...) n'est pas chiffré ni encadré par un horaire. Dès lors on ne saurait le comptabiliser en temps professionel, ou alors on doit tout compter, week-ends, vacances et nuits comprises...cela poserait des problèmes de responsabilité pour l'employeur.
Si j'ai un accident le mardi soir à 22H00 chez moi, cela ne compte pas comme accident du travail, je suis sous mon unique responsabilité. Seul le temps des 27 heures de classe m'est garanti.
Je réalise un certain nombre de documents moi-même, mais pour le même usage j'aurais pu utiliser un manuel, d'autres collègues font cela. Donc ce que je fais est aussi "en plus". Je réalise des documents personnels, que je place sous licence libre et que j'utilise dans le cadre professionnel. Mais j'aurais pu très bien aller faire une randonnée à la place. Je peux considérer que je l'ai fait sur mon temps libre (d'ailleurs, en randonnée, j'aurais peut-être pu prendre des photos pour préparer une activité en découverte du Monde, temps perso ou temps pro ?)
Je ne vois pas comment l'Éducation Nationale pourrait nous objecter que les ressources qu'on crée lui appartiennent parce qu'elles sont réalisées sur du temps professionnel. Il faudrait encore qu'elle prouve que c'était pendant un temps professionel. Et comme ce temps n'est pas encadré, cqfd.
== Distinction exception pédagogique et droit des enseignants à publier sous une licence de contenu libre ==
'''Mettre post sur educ ici'''
== Droit d'auteur des salariés et des fonctionnaires ==
Je ne sais pas si vous avez déjà fait une petite recherche sur web pour "droit d'auteur des salariés" (et des fonctionnaires).
Il y à un pdf ici qui résume assez bien la situation (sous ©) :
http://www.espaceculture.net/09_droit_culture/pdf_etapes/Etape16.pdf
exemple vers la fin du document (origine légifrance):
Après l'article L. 131-3 du code de la propriété intellectuelle, sont insérés des articles L. 131-3-1 à L. 131-3-3 ainsi rédigés :
« Art. L. 131-3-1.- Dans la mesure strictement nécessaire à l'accomplissement d'une mission de service public, le droit d'exploitation d'une oeuvre créée par un agent de l'Etat dans l'exercice de ses fonctions ou d'après les instructions reçues est, dès la création, cédé de plein droit à l'Etat55.
« Pour l'exploitation commerciale de l'oeuvre mentionnée au premier alinéa, l'Etat ne dispose envers l'agent auteur que d'un droit de préférence.
« Art. L. 131-3-2.- Les dispositions de l'article L. 131-3-1 s'appliquent aux collectivités territoriales et aux établissements publics à caractère administratif à propos des oeuvres créées par leurs agents dans l'exercice de leurs fonctions ou d'après les instructions reçues.
== Droit des enseignants à publier sous LL ==
J'ai trouvé ce lien qui pourrait être intéressant, d'autant plus que certains peuvent être suisse :
http://www.ge.ch/sem/cc/
[[Utilisateur:Fboulogne|Fboulogne]] 21 novembre 2010 à 20:43 (CET)
== Une analyse du CPI post-DADVSI ==
Le fil de discussion initié le 5 octobre 2011 sur la liste educ@ fait apparaître une référence à http://www.droit-technologie.org/actuality-1033/le-statut-juridique-des-oeuvres-du-fonctionnaire-une-synthese.html dont la lecture peut également apporter des éclairages.
[[Utilisateur:Vincentxavier|Vincentxavier]] 5 octobre 2011 à 18:20 (CEST)


=Accompagner le travail collaboratif et la mutualisation =
=Accompagner le travail collaboratif et la mutualisation =
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: Oui et poste le aussi sur éduc, merci :-) [[Utilisateur:Rboulle|Rboulle]] 30 septembre 2010 à 09:42 (CEST)
: Oui et poste le aussi sur éduc, merci :-) [[Utilisateur:Rboulle|Rboulle]] 30 septembre 2010 à 09:42 (CEST)
=B2i : les deux bouts de la chaîne ?=
Si le B2i ignore les concepts il passe aussi sur la relation entre l'utilisateur et l'ordinateur. La "maitrise du clavier" consiste à connaitre la fonction des touches... Faut-il ignorer l'usage confortable et rapide du clavier ? Faut-il considérer l'ordinateur comme un outil d'information ou un moyen d'expression ? Cet aspect est indépendant du statut des logiciels mais semble important pour un bon usage de l'outil au niveau technologique actuel. Quelles anticipations prendre en compte dans l'interface pour s'exprimer ?
[[Utilisateur:Jyroyer|Jyroyer]] 30 septembre 2010 à 10:42 (CEST)
= Plan =
== n°1 ==
Je propose un remaniement du plan :
'''I/ Production du savoir'''
* Droit des enseignants à publier sous une licence libre
* Les manuels scolaires numériques
* Formation initiale des professeurs
* Pour une reconnaissance institutionnelle du travail des enseignants contributeurs au libre
* Accompagner le travail collaboratif et la mutualisation
'''II/ Contenu pédagogique'''
* Pour un enseignement de l'informatique
* B2i
'''III/ Moyens logiciels'''
* SIALLE
* Logiciels disciplinaires spécifiques
{{commentaire|Limites de la certification RIP|Ici, je mettrai dans le titre Point de blocage : limites...)}}
'''IV/ Moyens matériels'''
* Distribution d'ordinateurs portables aux collégiens et lycéens
* Les Tableaux Blanc Interactifs (TBI)
Ca, je ne sais pas  où ça peut aller :
'''V Misc.'''
* Les Espaces Numériques de Travail (ENT)
* Protocole d'accord du 17 novembre 1999 renouvelé le 17 mars 2004 entre le Ministère avec le CFC
'''VI Références'''
[[Utilisateur:Fboulogne|Fboulogne]] 23 octobre 2010 à 18:03 (CEST)
== n°2 ==
Proposition de Charlie sur la liste éduc :
Réorganisation globale, voici ce que je propose :
--------------------------------------------------
1. Distinguer les positions officielles de l'April en matière
d'éducation de celles en cours de débat et/ou d'élaboration.
Les positions en cours d'élaboration ne peuvent pas être
rangées dans la même branche d'arborescence. Elles doivent
être disjointes. Sinon on se perd.
Il doit donc y avoir dans l'ordre :
I. La charte
Puis
II. Les positions
resubdivisées en 4 parties principales :
- les positions relatives à l'éducation
(comme les CP sur la net attitude, l'Hadopi, etc)
- les archives de candidats.fr consacrées à l'éducation
- les positions limitrophes [l'école étant également une
administration] :
Proposition de loi sur les logiciels libres et formats ouverts
dans l'admnistration par exemple.
- les comptes rendus de colloques, tables rondes, vidéogrammes
quand ils existent.
Par exemples :
http://www.orme-multimedia.org/r2008/spip.php?article158
III. Le rappel des universités ou organismes d'éducation
populaires membres de l'April
IV. Une revue de presse Education et Libre dans l'Education
Seulement ensuite : les positions en cours d'élaboration qui
doivent se subdiviser en deux aspects :
- Les dossiers, corpus de références, analyses, contributions au
débat
- Les prises de positions en cours d'élaboration proprement dites.
Il faut entendre prise de position dans le sens POLITIQUE du terme.
- Aucune prise de position ne devrait, dans l'absolu, être prise sans
documentation référencée et sans débat contradictoire.
a) => le wiki peut être le lieu d'une synthèse mais pas d'un débat
(la liste est plus adaptée)
b) => un travail ambitieux de longue haleine qui ne peut pas fait dans
l'urgence.

Dernière version du 5 octobre 2011 à 16:20

Bonjour,

Bienvenue sur la page de discussion. Merci de relayer aussi vos interventions sur la liste éduc.

Si vous répondez à une intervention, commencez votre réponse par ":" et terminez par "~ ~ ~ ~" (sans espaces) pour la signer. Merci. Il est important d'essayer de conserver les fils de discussion.

Note : Nous ne sommes pas "obligés" d'avoir des positions sur tout mais il serait déjà bien de mettre en avant les points sur lesquels tout le monde est d'accord afin d'orienter les actions futures de l'April dans le domaine de l'éducation

En général[modifier]

Dans éducation, qu'entend t on ? Primaire ? secondaire ? supérieur ? Le sup, à la lecture de la page n'a pas l'air d'être vraiment touché. On y parle de B2i, de manuels, des TBI... j'ai peur que des gens du supérieur comme moi (enfin, j'y ai qu'un petit pied dedans) se sentent écartés. Faut-il définir ce que l'on entend par éducation à la base ? Je donne des cours particuliers, ce groupe m'est il interessant ? Fboulogne

Ce serait bien de couvrir tout le champ. On peut effectivement couper la page en 3 parties : des positions générales qui couvrent tout le monde puis une partie spécifique au supérieur et une pour le primaire et secondaire. Qu'en pensez-vous ? Rboulle 30 septembre 2010 à 09:42 (CEST)
Je suis favorable, en effet. Fboulogne 1 octobre 2010 à 08:41 (CEST)

Exception pédagogique et insécurité juridique des enseignants[modifier]

Sur le point : "Exception pédagogique et insécurité juridique des enseignants", je suis tout à fait d'accord sur le fait qu'il faut éclaircir ce point, ceci dit, si quelqu'un dit que l'april c'est le logiciel libre, on dépasse ce cadre amha... mais j'aimerai vraiment que cette question soit creusé. Fboulogne

Il y a un projet de courrier en cours exigeant une clarification. Dernièrement avec le cahier de texte numérique, la circulaire demande que les enseignants mettent aussi les sujets d'évaluations et toutes les ressources données aux élèves. Rboulle 30 septembre 2010 à 09:42 (CEST)

Rajouter l'idée suivante au dernier paragraphe : les travaux réalisés par des professeurs et qui pourraient être mis sous licence libre permettrai à d'autres professeurs de les amender et des les enrichir. Et ainsi, tout le monde y gagne.

Distinction temps professionnel, temps personnel[modifier]

Contribution d'Arnaud Champollion

Je pense que hors temps de service (27 heures pour les professeurs des écoles par exemple) tout doit être compté en temps personnel, car le temps additionnel (préparations, corrections, documentation, rencontres avec les parents...) n'est pas chiffré ni encadré par un horaire. Dès lors on ne saurait le comptabiliser en temps professionel, ou alors on doit tout compter, week-ends, vacances et nuits comprises...cela poserait des problèmes de responsabilité pour l'employeur.

Si j'ai un accident le mardi soir à 22H00 chez moi, cela ne compte pas comme accident du travail, je suis sous mon unique responsabilité. Seul le temps des 27 heures de classe m'est garanti.

Je réalise un certain nombre de documents moi-même, mais pour le même usage j'aurais pu utiliser un manuel, d'autres collègues font cela. Donc ce que je fais est aussi "en plus". Je réalise des documents personnels, que je place sous licence libre et que j'utilise dans le cadre professionnel. Mais j'aurais pu très bien aller faire une randonnée à la place. Je peux considérer que je l'ai fait sur mon temps libre (d'ailleurs, en randonnée, j'aurais peut-être pu prendre des photos pour préparer une activité en découverte du Monde, temps perso ou temps pro ?)

Je ne vois pas comment l'Éducation Nationale pourrait nous objecter que les ressources qu'on crée lui appartiennent parce qu'elles sont réalisées sur du temps professionnel. Il faudrait encore qu'elle prouve que c'était pendant un temps professionel. Et comme ce temps n'est pas encadré, cqfd.

Distinction exception pédagogique et droit des enseignants à publier sous une licence de contenu libre[modifier]

Mettre post sur educ ici

Droit d'auteur des salariés et des fonctionnaires[modifier]

Je ne sais pas si vous avez déjà fait une petite recherche sur web pour "droit d'auteur des salariés" (et des fonctionnaires).

Il y à un pdf ici qui résume assez bien la situation (sous ©) :

http://www.espaceculture.net/09_droit_culture/pdf_etapes/Etape16.pdf

exemple vers la fin du document (origine légifrance):

Après l'article L. 131-3 du code de la propriété intellectuelle, sont insérés des articles L. 131-3-1 à L. 131-3-3 ainsi rédigés :

« Art. L. 131-3-1.- Dans la mesure strictement nécessaire à l'accomplissement d'une mission de service public, le droit d'exploitation d'une oeuvre créée par un agent de l'Etat dans l'exercice de ses fonctions ou d'après les instructions reçues est, dès la création, cédé de plein droit à l'Etat55.

« Pour l'exploitation commerciale de l'oeuvre mentionnée au premier alinéa, l'Etat ne dispose envers l'agent auteur que d'un droit de préférence.

« Art. L. 131-3-2.- Les dispositions de l'article L. 131-3-1 s'appliquent aux collectivités territoriales et aux établissements publics à caractère administratif à propos des oeuvres créées par leurs agents dans l'exercice de leurs fonctions ou d'après les instructions reçues.

Droit des enseignants à publier sous LL[modifier]

J'ai trouvé ce lien qui pourrait être intéressant, d'autant plus que certains peuvent être suisse : http://www.ge.ch/sem/cc/

Fboulogne 21 novembre 2010 à 20:43 (CET)

Une analyse du CPI post-DADVSI[modifier]

Le fil de discussion initié le 5 octobre 2011 sur la liste educ@ fait apparaître une référence à http://www.droit-technologie.org/actuality-1033/le-statut-juridique-des-oeuvres-du-fonctionnaire-une-synthese.html dont la lecture peut également apporter des éclairages.

Vincentxavier 5 octobre 2011 à 18:20 (CEST)

Accompagner le travail collaboratif et la mutualisation[modifier]

"Accompagner le travail collaboratif et la mutualisation" : il faut que j'écrive à un ami/collègue un petit topo sur pourquoi et comment utiliser une licence libre en éducation. Ca devrait être très basique mais si c'est utile, je peux mettre ça ici.

Oui et poste le aussi sur éduc, merci :-) Rboulle 30 septembre 2010 à 09:42 (CEST)

B2i : les deux bouts de la chaîne ?[modifier]

Si le B2i ignore les concepts il passe aussi sur la relation entre l'utilisateur et l'ordinateur. La "maitrise du clavier" consiste à connaitre la fonction des touches... Faut-il ignorer l'usage confortable et rapide du clavier ? Faut-il considérer l'ordinateur comme un outil d'information ou un moyen d'expression ? Cet aspect est indépendant du statut des logiciels mais semble important pour un bon usage de l'outil au niveau technologique actuel. Quelles anticipations prendre en compte dans l'interface pour s'exprimer ? Jyroyer 30 septembre 2010 à 10:42 (CEST)

Plan[modifier]

n°1[modifier]

Je propose un remaniement du plan :

I/ Production du savoir

  • Droit des enseignants à publier sous une licence libre
  • Les manuels scolaires numériques
  • Formation initiale des professeurs
  • Pour une reconnaissance institutionnelle du travail des enseignants contributeurs au libre
  • Accompagner le travail collaboratif et la mutualisation


II/ Contenu pédagogique

  • Pour un enseignement de l'informatique
  • B2i

III/ Moyens logiciels

  • SIALLE
  • Logiciels disciplinaires spécifiques

Limites de la certification RIP

Ici, je mettrai dans le titre Point de blocage : limites...)


IV/ Moyens matériels

  • Distribution d'ordinateurs portables aux collégiens et lycéens
  • Les Tableaux Blanc Interactifs (TBI)


Ca, je ne sais pas où ça peut aller : V Misc.

  • Les Espaces Numériques de Travail (ENT)
  • Protocole d'accord du 17 novembre 1999 renouvelé le 17 mars 2004 entre le Ministère avec le CFC


VI Références

Fboulogne 23 octobre 2010 à 18:03 (CEST)


n°2[modifier]

Proposition de Charlie sur la liste éduc :


Réorganisation globale, voici ce que je propose :



1. Distinguer les positions officielles de l'April en matière d'éducation de celles en cours de débat et/ou d'élaboration.

Les positions en cours d'élaboration ne peuvent pas être rangées dans la même branche d'arborescence. Elles doivent être disjointes. Sinon on se perd.

Il doit donc y avoir dans l'ordre :

I. La charte

Puis

II. Les positions

resubdivisées en 4 parties principales :

- les positions relatives à l'éducation (comme les CP sur la net attitude, l'Hadopi, etc)

- les archives de candidats.fr consacrées à l'éducation

- les positions limitrophes [l'école étant également une administration] : Proposition de loi sur les logiciels libres et formats ouverts dans l'admnistration par exemple.

- les comptes rendus de colloques, tables rondes, vidéogrammes quand ils existent. Par exemples : http://www.orme-multimedia.org/r2008/spip.php?article158

III. Le rappel des universités ou organismes d'éducation populaires membres de l'April

IV. Une revue de presse Education et Libre dans l'Education


Seulement ensuite : les positions en cours d'élaboration qui doivent se subdiviser en deux aspects :

- Les dossiers, corpus de références, analyses, contributions au débat

- Les prises de positions en cours d'élaboration proprement dites. Il faut entendre prise de position dans le sens POLITIQUE du terme.

- Aucune prise de position ne devrait, dans l'absolu, être prise sans documentation référencée et sans débat contradictoire.

a) => le wiki peut être le lieu d'une synthèse mais pas d'un débat (la liste est plus adaptée) b) => un travail ambitieux de longue haleine qui ne peut pas fait dans l'urgence.