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  1. Rapport Open GLAM : Recommandations pour l’ouverture des données et des contenus culturels‏‎ (9 catégories)
  2. Motion déposée par la Conférence des présidents d'université (CPU) et l’Association des directeurs et des personnels de direction des bibliothèques universitaires et de la documentation (ADBU) sur l'exception pédagogique‏‎ (7 catégories)
  3. Commentaires sur la position du SNES sur le rapport Lescure‏‎ (6 catégories)
  4. Fiche C-12 du rapport Lescure sur le domaine public numérique‏‎ (6 catégories)
  5. Chronologie : comprendre l'origine du projet de loi DAVDSI‏‎ (6 catégories)
  6. Fiche C-13 du rapport Lescure sur les licences libres‏‎ (6 catégories)
  7. Charte européenne citoyenne pour l'innovation, la création et l'accès à la connaissance‏‎ (6 catégories)
  8. Richard Stallman : interdire le prêt du livre numérique est illégal‏‎ (6 catégories)
  9. Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur)‏‎ (6 catégories)
  10. Jeux Stands‏‎ (5 catégories)
  11. Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche‏‎ (5 catégories)
  12. Journee Mondiale Contre Les DRM‏‎ (5 catégories)
  13. Communiqué des Initiateurs de la Pétition pour l'Exception Pédagogique Désobéissance civile pour une exception sans restriction‏‎ (5 catégories)
  14. Mission Lescure : Amendements de l'IABD à l’exception pour des usages à des fins d’enseignement et de recherche‏‎ (5 catégories)
  15. Pour une exception pédagogique permettant l'accès des enseignants, chercheurs et étudiants à la connaissance et à la culture et n'entravant pas la libre production du savoir scientifique‏‎ (5 catégories)
  16. Rapport La galaxie Gutenberg face au « big bang » du numérique‏‎ (5 catégories)
  17. Proposition d'amendement à la loi DADVSI. Décembre 2015‏‎ (5 catégories)
  18. Extraits, Rapport Cordier, juin 1999‏‎ (5 catégories)
  19. Extraits : Le manuel scolaire à l'heure du numérique, 2010‏‎ (5 catégories)
  20. Fiche C-10 du rapport Lescure : L'exception pédagogique appliquée aux usages numériques‏‎ (5 catégories)

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