Corpus textes officiels

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Avis de l'Académie des sciences et Rapports

Avis de l'Académie des sciences

Rapports parlementaires

  • Rapport d'information déposé en application de l’article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, Familles et sociales, en conclusion des travaux de la mission sur les écoles de la deuxième chance et l’accès à l’emploi. Présenté par M.Jacques Grosperrin, Député.
    N° 1543. Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 18 mars 2009, référe dans la presse en juillet 2011
    http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1543.asp

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