Catalogue Libre Licence
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Proposition de licence
Version de travail pour un texte de licence pour le Catalogue Libre.
Notes :
- Contenu sous triple licence CC By SA, GFDL, LAL
- TODO : (Polux) éclaircir situation par rapport à la GFDL
- Peut-être serait il sage d'ajouter une mention sur ces propriétés, genre "certaines marques déposées" (ou autre chose) dans les crédits par exemple. (Gilles Coulais)
- Dans certains documents que je peux lire il est écrit "les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs" ou "Toutes les marques mentionnées dans les sites, sont la propriété exclusive de leurs ayants droit." voire "Toutes les marques commerciales déposées ou non déposées citées dans ce document sont la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs" (Olivier Mejean)
