Études Rapports

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Titre Complément de Titre Auteur Nb pages Éditeur Série ou collection Site Web Date colloque Année Version numérique Licence Commentaire
4ème Forum mondial iDémocratie Liberté et sécurité à l'ère numérique : synthèse des interventions Forum mondial iDémocratie 41 p. M&M Conseil http://www.mmconseil.com 25-26 septembre 2003 2003 À l'initiative d'André Santini, député-maire d'Issy-les-Moulineaux
Actes du colloque scientifique Journées-rencontres : autour du Libre ENST Bretagne ENST Bretagne 25-27 janvier 1999 s. d.
ASTI'2005 2es Rencontres des sciences et technologies de l'information 24-26 octobre Clermont-Ferrand Sessions Jeunes chercheurs ASTI (Fédération des associations françaises des sciences et technologies de l'information) NP http://www.asti.asso.fr 24-26 octobre 2005 2005
ASTI'2005 2es Rencontres des sciences et technologies de l'information 24-26 octobre Clermont-Ferrand Actes ASTI (Fédération des associations françaises des sciences et technologies de l'information) 69 p. http://www.asti.asso.fr 24-26 octobre 2005 2005
Colloque « P2P : culture et information pour tous ? » 37 p. Fondation Les Temps Nouveaux http://www.temps-nouveaux.net 18 septembre 2004 2004 http://www.christian-paul.net
Croissance et plein emploi en France Les entreprises du conseil, du logiciel, des services informatiques et du conseil en technologies s'engagent : Syntec informatique propose un contrat d'avenir aux candidats à la Présidentielle 2007 SYNTEC informatique 27 p. SYNTEC informatique http://www.syntec-informatique.fr [2007]
Démocratie à l'épreuve de la société numérique Sous la dir. de Ahmed Dahmani, José Do-Nascimento, Jean-Michel Ledjou... et al. 375 p. GEMDEV – Karthala Hommes et sociétés http://www.gemdev.org 2007
Distribution de contenus sur Internet Commentaires sur le projet de taxation de l'upload GENSOLLEN Michel ; GILLE Laurent ; BOURREAU Marc ; CURIEN Nicolas 44 p. FING (Fondation internet nouvelle génération) Cahiers de l'internet, ISSN 1635-849X, n° 4 http://www.fing.org
Etude du cyber-Mouvement du Logiciel Libre Mémoire de recherche en Science politique BOYER Antoine, sous la dir. de Paul ALLIES 60 p. BOYER Antoine

2003

GNU Free Documentation licence
Globalisation économique et régimes de protection des droits de propriété intellectuelle CNCD (Centre national de coopération et développement) 39 p. CNCD Cahiers de la coopération internationale, n° 4 11/2006 http://www.cncd.be novembre 2006 2006 art. Frédéric COUCHET, « Logiciel libre et libertés pour d'autres formes de travail créatif : réinventer et subvertir le droit d'auteur », p. 36-37
GNU/Linux, plaque tournante de la nouvelle économie informatique Transcription d'une conférence donnée dans le cadre de l'événement « Alternative: Linux 1999 », qui a eu lieu du 1er au 3 novembre 1999 Par Joël Pomerleau, vice-président aux opérations,iNsu Innovations 49 p. iNsu Innovations (Québec) http://www.insu.com nov. 1999 Tous droits réservés iNsu Innovations
Gouvernance de l'Internet : l'état de fait et l'état de droit Rapport du séminaire Vox Internet 2005 Fondation Maison des sciences de l'homme (Paris) ; Ecole normale supérieure Lettres et Sciences humaines 120 p. http://www.voxinternet.org Juin 2005 2005
Guide pratique ...logiciels libres en gestion de l'information 48 p. SERDA Guide pratique n°29, juin 2007 http://www.archimag.com 2007 Contributions de Loïc DAYOT et Thomas PETAZZONI
Guide pratique d'usage des logiciels libres dans les administrations Thierry AIMÉ, DGI – Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique ; avec Philippe AIGRAIN,..., Jean-François BOUTIER,..., Frédéric COUCHET,... et al. 19 p. Version 1.2, déc. 2007 http://www.synergies-publiques.fr/IMG/pdf/FAQ-LL-V1.2.0.pdf CC BY SA
Guide pratique de Linux destiné aux décideurs Pouvez-vous utiliser Linux dans votre entreprise de façon profitable ? Un article d'osOpinion.com, écrit par Ganesh C. Prasad,Version française d'Eric Maisonobe 94 p. Publié par Linux-France http://www.osopinion.com/ 1999 http://www.linux-france.org/article/these/
I. Enjeux juridiques de la diffusion légale des films sur internet II. La contrefaçon par la diffusion illégale des films sur internet Stanley Claisse 30 p. + 41 p. http://www.lawek.com/stan/memoire/intro.htm#
Introduction à l'Open Source et au logiciel libre Livre blanc Patrice BERTRAND, DG de Smile 76 p. Smile http://www.smile.fr version 1.0 janvier 2008 CC BY-NC-ND
La mise à disposition ouverte des oeuvres de l'esprit Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique – Commission spécialisée, présidence Valérie-Laure BENABOU et Joëlle FARCHY,... ; rapporteur Damien BOTTEGHI,... [47] p. Ministère de la culture et de la communication [2007] http://www.culture.gouv.fr/culture/cspla/CO.pdf Accompagné de l'Avis n° 2007-1
Le développement et la protection des oeuvres culturelles sur les nouveaux réseaux Rapport au ministre de la Culture et de la Communication Mission confiée à Denis Olivennes 44 p. Novembre 2007
Les droits d'auteur et droits voisins dans la société de l'information Actes : colloque organisé par la Commission française pour l'UNESCO Commission nationale française pour l'UNESCO, éd. 177 p. Commission nationale française pour l'UNESCO http://www.unesco.org/comnat/france 28-29 novembre 2003 s.d. Intervention de Loïc Dachary
Perspectives communicationnelles Thomas GINGREAU. Maître de mémoire : Dominique CARRE. Tuteur de stage : Laurent MARIE 95 p. Université Paris 13, IUP Métiers de l'Information et de la Communication septembre 2004 mémoire de stage réalisé chez ALCOVE
Les logiciels libres sous l'angle de la responsabilité civile Maitrise en droit des technologies de l'information LEMYRE Pierre-Paul, sous la dir. de Daniel POULIN 98 p. Université de Montréal http://www.juriscom.net 2003
Les marchés numériques de la musique 2005 NICOLAS André 55 p. Observatoire des usages numériques culturel, Ministère de la culture et de la communication 2005 Téléchargeable sur http://www.culture.gouv.fr
Les Nouvelles Frontières de l'Internet

4es Rencontres parlementaires sur la Société de l'information et l'internet, organisées et présidées par Patrick Bloche,..., Patrice Martin-Lalande,..., et André Santini,... 3 brochures

Assemblée nationale 23 juin 3003 Comprend la synthèse des travaux. Intervention de Loïc Dachary à la table ronde « Propriété intellectuelle et droits d'auteur à l'ère numérique »