Émission Libre à vous ! du 21 septembre 2021 : Différence entre versions

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(Le lecteur multimédia libre VLC avec Jean-Baptiste Kempf. C'est une rediffusion d'un sujet diffusé le 29 octobre 2019)
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'''Titre :''' Émission Libre à vous ! diffusée mardi 21 septembre 2021 sur radio Cause Commune
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Publié [https://www.librealire.org/emission-libre-a-vous-diffusee-mardi-21-septembre-2021-sur-radio-cause-commune ici] - Septembre 2021
 
'''Intervenant·e·s :''' Typhaine Bonnet - Jean-Baptiste Kempf - Vincent Calame - Frédéric Couchet - Étienne Gonnu à la régie
 
 
'''Lieu :'''  Radio Cause Commune
 
 
 
'''Date :''' 21 septembre 2021
 
 
'''Durée :''' 1 h 30 min
 
 
 
'''[https://media.april.org/audio/radio-cause-commune/libre-a-vous/backups/output-2021-09-21-15h29.mp3 Podcast de l'émission]'''
 
 
 
'''[https://www.april.org/libre-a-vous-diffusee-mardi-21-septembre-2021-sur-radio-cause-commune Page des références utiles concernant l'émission]'''
 
 
'''Licence de la transcription :''' [http://www.gnu.org/licenses/licenses.html#VerbatimCopying Verbatim]
 
 
 
'''Illustration :''' Déjà prévue
 
 
 
'''NB :''' <em>transcription réalisée par nos soins, fidèle aux propos des intervenant·e·s mais rendant le discours fluide.<br/>
 
Les positions exprimées sont celles des personnes qui interviennent et ne rejoignent pas nécessairement celles de l'April, qui ne sera en aucun cas tenue responsable de leurs propos.</em>
 
 
==Transcription==
 
 
 
<b>Voix off : </b><em>Libre à vous !</em>, l’émission pour comprendre et agir avec l’April, l’association de promotion et de défense du logiciel libre.
 
 
 
<b>Frédéric Couchet : </b>Bonjour à toutes. Bonjour à tous.<br/>
 
Vous utilisez sans doute VLC, le lecteur multimédia au logo à la forme de cône de chantier, mais savez-vous que c’est un logiciel libre ? Connaissez-vous l’histoire de ce logiciel, son fonctionnement, son mode de développement ? Ce sera le sujet principal de l’émission du jour. Avec également au programme la première chronique de Thypaine Bonnet sur l’<em>open data</em> et la réutilisation des données publiques et aussi, en fin d’émission, la chronique de Vincent Calame qui rendra hommage au copier-coller.
 
 
 
Soyez les bienvenus pour cette nouvelle édition de <em>Libre à vous !</em>, l’émission qui vous raconte les libertés informatiques, émission proposée par l’April, l’association de promotion et de défense du logiciel libre.<br/>
 
Je suis Frédéric Couchet, le délégué général de l’April.
 
 
 
Le site web de l’April est april.org, vous pouvez y trouver une page consacrée à cette émission avec les liens et références utiles et également les moyens de nous contacter. N’hésitez pas à nous faire des retours ou nous poser toute question.
 
 
 
Nous sommes le mardi 21 septembre 2021, nous diffusons en direct, mais vous écoutez peut-être une rediffusion ou un podcast.
 
 
À la réalisation de l’émission aujourd’hui, mon collège Étienne Gonnu. Bonjour Étienne.
 
 
 
<b>Étienne Gonnu : </b>Salut Fred.
 
 
 
<b>Frédéric Couchet : </b>Nous vous souhaitons une excellente écoute.
 
 
 
[Jingle]
 
 
 
<b>Frédéric Couchet : </b>Avant de commencer le premier sujet, nous allons vous proposer un petit quiz. Eh oui !, c’est le retour des quiz. Je vous donnerai la réponse en fin d’émission, mais peut-être trouverez-vous avant. Vous pouvez proposer des réponses sur le salon web de la radio, je rappelle, causecommune.fm, bouton « chat », salon #libreavous. La question est : dans sa chronique, en fin d’émission, Vincent Calame va rendre hommage au copier-coller qui permet de copier des données d’un endroit à un autre en informatique. Savez-vous quel est le lien possible de cette pratique avec le journaliste et écrivain américain Hunter S. Thompson ? Si vous trouvez la réponse, vous venez sur causecommune.fm, bouton « chat », #librevous.<br/>
 
On va commencer par le premier sujet.
 
 
 
==Chronique « In code we trust » de Typhaine Bonnet, avocate au cabinet Dune sur l'<em>open data</em> et la réutilisation des données publiques==
 
 
 
<b>Frédéric Couchet : </b>Évoquer le code à la main une règle de droit ou un procès en lien avec les œuvres, les données, les logiciels ou les technologies, c’est la chronique « In code we trust », « Dans le code nous croyons », chronique proposée jusqu’à présent par Noémie Bergez, avocate au cabinet Dune. Pour cette nouvelle saison de <em>Libre à vous !</em>, la chronique sera également assurée par Typhaine Bonnet, avocate elle aussi au cabinet Dune, que nous avons le plaisir d’accueillir pour la première fois au studio. Bonjour Typhaine.
 
 
 
<b>Typhaine Bonnet : </b>Bonjour.
 
 
 
<b>Frédéric Couchet : </b>Elle est prête. Elle va nous parler aujourd’hui d’<em>open data</em> et de données publiques. Je lui passe la parole.
 
 
 
<b>Typhaine Bonnet : </b>Bonjour à toutes et à tous. Merci Fred pour cette présentation.<br/>
 
Aujourd’hui je vais vous parler de l’<em>open data</em> et de la réutilisation des données publiques.<br/>
 
L’<em>open data</em> qu’est-ce que c’est ? L’<em>open data</em> est un mouvement d’ouverture et de mise à disposition des données produites et collectées par les services publics tels que les administrations ou les collectivités locales.
 
 
 
En France, le mouvement de l’<em>open data</em> a connu ses premières origines grâce à une directive européenne de 2003 qui concernait la réutilisation des informations du secteur public. Elle s’est traduite par une ordonnance en 2005 qui reconnaissait la liberté aux citoyens d’accéder aux documents administratifs et le droit de réutiliser ces documents.<br/>
 
À l’origine, cette ordonnance n’imposait pas de publier de manière proactive des informations mais reconnaissait simplement le droit d’en obtenir communication sous quelque forme que ce soit ou quel que soit leur support.
 
 
 
Le mouvement de l’<em>open data</em> s’est ensuite accéléré en France par l’adoption en 2016 de la loi pour une République numérique qui a consacré l’ouverture des données publiques par défaut.
 
 
 
Je vous expliquerai brièvement le cadre juridique de la mise en ligne des données publiques puis les règles liées à la réutilisation de ces données publiques.
 
 
 
Le cadre juridique de la mise en ligne des données publiques est posé par le Code des relations entre le public et l’administration, le CRPA.<br/>
 
Depuis 2016, les administrations qui emploient plus de 50 personnes et les collectivités territoriales qui ont plus de 3500 habitants ont l’obligation de publier par défaut certaines données et certains codes sources. Il va s’agir notamment des bases de données produites ou reçues par les administrations, mais aussi des données dont la publication va présenter un certain intérêt économique, social, sanitaire ou encore environnemental. On y retrouve par exemple les données de qualité de l’air, les données géographiques ou encore les données qui ont été liées, par exemple, à l’épidémie de Covid-19.<br/>
 
Le site data.gouv.fr recense et donne accès aux différents jeux de données publiques qui sont publiés par les administrations. On va y retrouver, par exemple, toutes les notifications de violation de données personnelles qui ont été réalisées auprès de la CNIL, la Commission nationale de l’informatique et des libertés. On peut aussi y retrouver toutes les marques qui ont été déposées en 2020 auprès de l’INPI, l’Institut national de la propriété industrielle.
 
 
 
La mise en ligne des données publiques peut également résulter d’une personne privée puisque, en fait, toute personne, vous comme moi, peut demander à accéder à des documents administratifs et, à ce titre, on peut demander à l’administration qu’elle procède à la publication en ligne de ces documents.
 
 
 
Le droit d’accès aux données publiques va s’accompagner du droit de réutiliser les données publiques. Il s’agit du droit pour toute personne – donc toute personne physique, toute personne morale c’est-à-dire les sociétés, ou encore toute personne publique – d’utiliser les données à des fins commerciales ou non, et pour un objectif autre que celui pour lequel les documents administratifs ont été produits.
 
 
 
Le CRPA prévoit donc une réutilisation des informations publiques, qui figure dans ses documents. Pour faciliter cette réutilisation, il est prévu que l’administration met à disposition gratuitement ces données. Donc le principe c’est la gratuité, mais évidemment il y a une exception. Parfois les administrations peuvent mettre à disposition à titre onéreux les données qu’elles vont produire, seulement dans le cas où elles sont tenues de couvrir une part des coûts liés à leur mission de service public.
 
 
 
Lorsque les administrations diffusent les données à titre gratuit, elles ne sont pas obligées de les mettre sous licence. Dans ce cas c’est très simple, l’utilisateur peut les utiliser à condition de ne pas altérer l’information publique, de ne pas dénaturer cette information et enfin de mentionner les sources et les dates de dernières mises à jour.
 
 
 
L’administration peut également choisir de diffuser les données publiques sous une licence. C’est conseillé lorsqu’elle met à disposition les données à titre gratuit, en revanche c’est obligatoire lorsqu’elle met à disposition les données à titre onéreux. Dans ce cas, l’administration peut choisir une licence ouverte. C’est strictement encadré. Un décret liste les différentes licences libres que l’administration peut utiliser.<br/>
 
La première c’est la licence ouverte de réutilisation des informations publiques de l’État. C’est une licence qui est très permissive puisqu’elle permet à l’utilisateur d’utiliser les données soumises à la licence à des fins commerciales ou non, dans le monde entier, à condition seulement de mentionner la paternité de l’information. C’est-à-dire qu’il va falloir indiquer la source de l’information et sa date de dernière mise à jour. Ça peut être fait très facilement par exemple en utilisant un lien hypertexte qui renvoie à la source de l’information.
 
 
 
Ensuite, l’administration peut choisir d’utiliser l’<em>Open Database License</em>, l’ODbL, qui elle est une licence un petit peu plus compliquée puisque c’est une licence de partage à l’identique. C’est-à-dire que tout le monde peut réutiliser les données sous licence ODbL à condition d’inclure une copie de la licence dans la base de données, d’indiquer l’auteur de la base de données sous licence ODbL et ensuite de partager les données dérivées sous la même licence. Cela signifie que toute personne qui a enrichi une base de données initiale sous licence ODbL avec d’autres données doit redistribuer cette base de données dérivée sous la même licence si elle en a fait une réutilisation publique.
 
 
 
Si les administrations ne souhaitent pas utiliser une de ces deux licences, elles peuvent choisir de faire homologuer leur propre licence.<br/>
 
C’est pour ça que vous devez être très vigilant quand vous choisissez d’utiliser un jeu de données publié sous licence libre, il faut regarder la licence. Par exemple l’INPI a fait homologuer ses propres licences pour les différents jeux de données qu’il a et ces licences-là prévoient de respecter le droit de propriété intellectuelle des tiers. Ça veut dire que si vous souhaitez utiliser les bases de données de l’INPI, il faut obtenir les autorisations auprès des tiers, dont vous pourrez avoir besoin pour utiliser ces données.
 
 
 
Enfin, la réutilisation des données publiques suppose aussi de s’assurer du respect du Règlement général sur la protection des données et de la loi informatique et libertés puisqu’il existe de nombreux jeux de données qui peuvent comporter des données à caractère personnel, notamment des données permettant d’identifier indirectement une personne. C’est par exemple le cas du fichier de demande de valeurs foncières de la Direction générale des finances publiques. C’est un fichier dans lequel on retrouve un peu l’historique des transactions sur les biens immobiliers. Dans ce cas, le ré-utilisateur des données publiques devient responsable du traitement, donc il faut être vigilant avec l’utilisation de ces fichiers puisqu’il convient de faire attention à ce que l’utilisation des données soit licite : le traitement de données doit être fondé sur une base légale, ça peut être le consentement d’une personne, l’exécution d’une mission d’intérêt public ou encore l’intérêt légitime qui est poursuivi par le responsable de traitement. Attention parce que dans ce cas, il convient de vérifier que les droits et libertés des personnes concernées ne prévalent pas sur les intérêts du responsable du traitement. C’est un petit difficile à évaluer.<br/>
 
Ensuite, il faut s’assurer que la finalité de réutilisation des données est légitime. Là, la CNIL précise qu’il faut être vigilant puisque le traitement qui va être mis en œuvre ne doit pas aboutir à un degré d’identification des personnes concernées plus important que celui des données qui sont contenues dans le fichier. C’est-à-dire que si vous utilisez un fichier d’une administration mis sous licence libre, il ne faut pas essayer d’identifier les personnes dont les données sont contenues dans ce fichier.<br/>
 
Ensuite, seules les données pertinentes et à jour doivent être utilisées.<br/>
 
Et enfin, il faut s’assurer que la réutilisation des données est réalisée en toute transparence, c’est-à-dire que si vous mettez à disposition une base de données dérivée d’une base de données d’une administration, il faudra l’accompagner d’une information générale sur le traitement des données à caractère personnel qui peut être effectué via cette base de données. Il y a un exemple sur le site data.gouv.fr sur le fichier de demande de valeurs foncières des finances publiques qui est accompagné d’une note d’information générale pour tout personne, pour savoir quelles sont les données qui sont à l’intérieur de ce fichier et comment il convient de les traiter.
 
 
 
En conclusion, je dirais que le mouvement de l’<em>open data</em> est en constante évolution et qu’il faut être vigilant puisqu’en 2019 on a eu une nouvelle directive européenne sur l’<em>open data</em> qui n’a pas encore été transcrite en France, donc on l’attend avec impatience puisqu’elle prévoit une obligation un peu plus large pour les administrations de mettre à disposition certaines informations publiques puisque certaines entreprises publiques ou les entreprises privées qui sont investies d’une mission de service public devront elles aussi rendre librement réutilisables leurs données publiques fournies dans le cadre d’un service public. Par exemple, il va s’agir des données des musées ou alors des données des bibliothèques. Pour en savoir plus, on va attendre la transposition en France.
 
 
 
<b>Frédéric Couchet : </b>Merci Typhaine. On attendra aussi vu que la transposition qui rajoute généralement des restrictions, on l’a vu dans d’autres projets de loi, notamment sur ces sujets-là.<br/>
 
Je vais juste préciser quelques petits points sur l’ODbL, l’<em>Open Database License</em>. Tu as expliqué, effectivement, qu’il s’agit de partage dans les mêmes conditions. Elle se rapproche, en fait, des licences libres logicielles de type copyleft, ce qu’on appelle la gauche d’auteur. Si vous voulez en savoir plus, on a abordé ce sujet spécifiquement sur les logiciels libres dans l’émission numéro 24 du 7 mai 2019. Vous retrouverez le podcast sur libreavous.org/24 avec Olivier Hugot, avocat au cabinet Dune et Mélanie Clément-Fontaine qui était, qui est toujours je pense, directrice du laboratoire de recherche Droit des Affaires et Nouvelles TEchnologies à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines.<br/>
 
Je vais rappeler que sur le site de l’April, april.org, et sur causecommune.fm, on trouve une page avec toutes les références que Typhaine a citées, il y en a beaucoup.<br/>
 
En tout cas je te remercie pour cette première chronique. Ça s’est bien passé ?
 
 
 
<b>Typhaine Bonnet : </b>Oui, ça a été. Merci.
 
 
 
<b>Frédéric Couchet : </b>Effectivement avec les conditions sanitaires, les conditions ne sont pas forcément idéales pour une intervention. En tout cas c’est un grand plaisir que cette chronique « In code we trust », « Dans le code nous croyons », sera assurée, je ne sis pas si alternativement, par Noémie Bergez et Typhaine Bonnet du cabinet Dune.<br/>
 
Typhaine, je te souhaite une bonne fin de journée.
 
 
 
<b>Typhaine Bonnet : </b>Merci. Bonne journée à vous.
 
 
 
<b>Frédéric Couchet : </b>Merci. On va faire une pause musicale.
 
 
 
[Virgule musicale]
 
 
 
<b>Frédéric Couchet : </b>Après la pause musicale nous aborderons notre sujet principal consacré au lecteur multimédia libre VLC.<br/>
 
La première pause musicale concerne Aaron Schwartz qui était militant des libertés informatiques et de la culture libre, convaincu que l’accès à la connaissance est un moyen d’émancipation et de justice. D’un point de vue technique il est notamment contributeur du développement de RSS qui est très utilisé, les radios l’utilisent beaucoup pour les flux podcasts. Il a également participé au développement des licences Creative Commons avec notamment Larry Lessig. Aaron Schwartz s’est suicidé le 11 janvier 1013 à l’age de 26 ans.<br/>
 
Dans l’émission 49 de <em>Libre à vous !</em>, nous avions consacré une note de lecture du livre de Flore Vasseur <em>Ce qu'il reste de nos rêves,</em>, consacré à Aaron Schwartz, que vous pouvez retrouver sur libreavous.org/49.
 
Nous allons écouter une chanson hommage à Aaron Schwartz qui date de 2016. Elle s’appelle <em>Aaron</em> par Gee, Simon Girodot. On se retrouve dans 4 minutes 30. Belle journée à l’écoute de Cause Commune, la voix des possibles.
 
 
 
<b>Pause musicale : </b><em>Aaron</em> par Gee.
 
 
 
<b>Frédéric Couchet : </b>Nous venons d’écouter <em>Aaron</em> par Simon Girodot dit Gee, disponible sous licence libre Creative Commons Partage dans les mêmes conditions, CC By SA.<br/>
 
Le site de Gee est Grise Bouille, grisebouille.net, c’est un blog, BD, humoristique, hétéroclite où se côtoient fictions absurdes, vulgarisation scientifique, satyre politique et il est publié entièrement sous licence Creative Commons Partage dans les mêmes conditions. Simon Girodot fait également partie de Framasoft. Je remercie grandement Christian Momon, administrateur de l’April, de nous avoir fait découvrir ce titre qui est vraiment très beau.<br/>
 
Je signale également que Flore Vasseur, qui a donc consacré un livre à Aaron Schwartz est la réalisatrice de <em>Bigger Than Us</em> qui sort demain mercredi 22 septembre. C’est un long métrage documentaire tourné aux quatre coins de la planète sur une jeunesse merveilleuse qui lutte pour les droits humains, le climat, la liberté d’expression, la justice sociale, l’accès à l’éducation et à l’alimentation.<br/>
 
Je vais en profiter, juste avant de passer au jingle, de rappeler la question quiz, n’hésitez pas à essayer d’y répondre sur le site causecommune.fm, bouton « chat », salon #libreavous. Dans sa chronique, en fin d’émission, Vincent Calame va rendre hommage au copier-coller en informatique. Savez-vous quel est le lien possible de cette pratique avec le journaliste et écrivain américain Hunter S. Thompson qui a notamment écrit <em>Las Vegas parano</em>.<br/>
 
En attendant on va passer au sujet suivant.
 
 
 
[Virgule musicale]
 
 
 
<b>Frédéric Couchet : </b>On va passer au sujet principal.
 
 
 
==Le lecteur multimédia libre VLC avec Jean-Baptiste Kempf. Rediffusion d'un sujet diffusé le 29 octobre 2019==
 
 
 
<b>Frédéric Couchet : </b>Vous utilisez sans doute VLC
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
[https://www.librealire.org/libre-a-vous-radio-cause-commune-transcription-de-l-emission-du-29-octobre-2019 Transcription de l'émission du 19 octobre 2019]
 

Version actuelle datée du 28 septembre 2021 à 13:03


Publié ici - Septembre 2021