Contributions de l’utilisateur Charlie

9 août 2013

• 18:509 août 2013 à 18:50 diff hist +2 606‎ Extraits de la loi DADVSI relatifs à l'exception pédagogique ‎ →‎Commentaires
• 18:439 août 2013 à 18:43 diff hist −3‎ Extraits de la loi DADVSI relatifs à l'exception pédagogique ‎ →‎Chapitre Ier : Exceptions au droit d'auteur et aux droits voisins
• 18:249 août 2013 à 18:24 diff hist −5‎ Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation ‎ →‎Loi DADVSI et exception pédagogique
• 18:239 août 2013 à 18:23 diff hist +167‎ N Parties concernant l'exception pédagogique de la loi du 1er août 2006 relative au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information ‎ Charlie a déplacé la page Parties concernant l'exception pédagogique de la loi du 1er août 2006 relative au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information vers [[Loi du 1er août 2006 relative au droit d'auteur et aux d... actuelle
• 18:239 août 2013 à 18:23 diff hist 0‎ m Extraits de la loi DADVSI relatifs à l'exception pédagogique ‎ Charlie a déplacé la page Parties concernant l'exception pédagogique de la loi du 1er août 2006 relative au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information vers [[Loi du 1er août 2006 relative au droit d'auteur et aux d...
• 18:209 août 2013 à 18:20 diff hist −1 016‎ Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation ‎ →‎Loi DADVSI et exception pédagogique
• 12:539 août 2013 à 12:53 diff hist +3 566‎ N Extraits de la loi DADVSI relatifs à l'exception pédagogique ‎ Page créée avec « [http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000266350&dateTexte=&categorieLien=id JORF n°178 du 3 août 2006 page 11529]<br /><br /> '''texte n° 1'... »
• 12:279 août 2013 à 12:27 diff hist −38‎ Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation ‎ →‎Loi DADVSI et exception pédagogique
• 12:259 août 2013 à 12:25 diff hist +89‎ Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation ‎ →‎Loi DADVSI et exception pédagogique
• 12:169 août 2013 à 12:16 diff hist +5‎ m Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation ‎ →‎Loi DADVSI et exception pédagogique
• 12:079 août 2013 à 12:07 diff hist −7‎ Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation ‎ →‎Exception pédagogique : Débats précédant la loi DADVSI entre la Conférence des présidents d'université et le Syndicat national de l'édition
• 12:019 août 2013 à 12:01 diff hist +1‎ m Corpus textes officiels ‎ →‎Arrêtés actuelle
• 12:019 août 2013 à 12:01 diff hist +168‎ Corpus textes officiels ‎ →‎Arrêtés
• 11:419 août 2013 à 11:41 diff hist +299‎ Corpus textes officiels ‎ →‎Programmes
• 11:389 août 2013 à 11:38 diff hist +37‎ Corpus textes officiels ‎Aucun résumé des modifications
• 11:329 août 2013 à 11:32 diff hist +124‎ Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation ‎ →‎Droits d’auteur et droits voisins dans la société de l’information, Le Dossier de l'ABDU
• 11:279 août 2013 à 11:27 diff hist +405‎ Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation ‎ →‎Rapport Lescure licences libres et exception pédagogique
• 11:109 août 2013 à 11:10 diff hist 0‎ Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation ‎Aucun résumé des modifications
• 09:449 août 2013 à 09:44 diff hist +169‎ Téléphones libres ‎ →‎Revue de presse

8 août 2013

• 22:458 août 2013 à 22:45 diff hist +418‎ Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) ‎ →‎Sénat
• 22:268 août 2013 à 22:26 diff hist +17 495‎ Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) ‎ →‎Revue de Presse
• 22:148 août 2013 à 22:14 diff hist +10‎ Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) ‎ →‎Assemblée nationale. Compte rendu intégral Deuxième séance du mardi 4 juin 2013
• 22:118 août 2013 à 22:11 diff hist +2‎ Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) ‎ →‎Article 55
• 22:078 août 2013 à 22:07 diff hist +7‎ Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) ‎ →‎Article 55
• 22:058 août 2013 à 22:05 diff hist +81‎ Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) ‎ →‎Assemblée nationale. Compte rendu intégral Deuxième séance du mardi 4 juin 2013, Article 55
• 22:038 août 2013 à 22:03 diff hist +694‎ Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) ‎ →‎Assemblée nationale. Compte rendu intégral Deuxième séance du mardi 4 juin 2013, Article 55
• 21:488 août 2013 à 21:48 diff hist +8 905‎ Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) ‎ →‎Assemblée nationale. Compte rendu intégral Deuxième séance du mardi 4 juin 2013, Article 55
• 20:038 août 2013 à 20:03 diff hist +101‎ Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) ‎ →‎Revue de Presse
• 19:158 août 2013 à 19:15 diff hist −1 167‎ Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) ‎ →‎Débats à l'Assemblée
• 18:508 août 2013 à 18:50 diff hist +7 042‎ Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) ‎ →‎Revue de Presse
• 14:428 août 2013 à 14:42 diff hist +262‎ Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) ‎ →‎Loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République
• 14:348 août 2013 à 14:34 diff hist −64‎ Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) ‎ →‎Loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République
• 14:308 août 2013 à 14:30 diff hist +566‎ Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation ‎ →‎Propositions d'amendements de l'April
• 14:298 août 2013 à 14:29 diff hist +1 384‎ Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) ‎ /* Amendement N° 183 (Rejeté), Déposé le 1er juin 2013 par : Mme Attard, Mme Pompili, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Mas...
• 14:078 août 2013 à 14:07 diff hist +668‎ Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) ‎ /* Amendement N° 183 (Rejeté), Déposé le 1er juin 2013 par : Mme Attard, Mme Pompili, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Mas...
• 13:198 août 2013 à 13:19 diff hist +382‎ Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) ‎ /* Amendement N° 183 (Rejeté), Déposé le 1er juin 2013 par : Mme Attard, Mme Pompili, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Mas...
• 13:148 août 2013 à 13:14 diff hist +114‎ N Fichier:Brigitte Allain groupe parlementaire ecolo.png ‎ Photo issue de Wikipédia ou de l'Assemblée actuelle
• 13:138 août 2013 à 13:13 diff hist +109‎ Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) ‎ /* Amendement N° 183 (Rejeté), Déposé le 1er juin 2013 par : Mme Attard, Mme Pompili, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Mas...
• 13:108 août 2013 à 13:10 diff hist +134‎ N Fichier:Eva Sas groupe parlementaire ecolo.png ‎ "Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia" actuelle
• 13:088 août 2013 à 13:08 diff hist +134‎ N Fichier:Jean Louis Roumegas groupe parlementaire ecolo.png ‎ "Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia" actuelle
• 13:078 août 2013 à 13:07 diff hist +134‎ N Fichier:Paul Molac groupe parlementaire ecolo.png ‎ "Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia" actuelle
• 13:068 août 2013 à 13:06 diff hist +134‎ N Fichier:Veronique Massonneau groupe parlementaire ecolo.png ‎ "Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia" actuelle
• 13:058 août 2013 à 13:05 diff hist +134‎ N Fichier:Noel Mamere groupe parlementaire ecolo.png ‎ "Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia" actuelle
• 13:048 août 2013 à 13:04 diff hist +134‎ N Fichier:Jean Francois Lambert groupe parlementaire ecolo.png ‎ "Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia" actuelle
• 13:038 août 2013 à 13:03 diff hist +134‎ N Fichier:Francois de Rugy groupe parlementaire ecolo.png ‎ "Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia" actuelle
• 13:028 août 2013 à 13:02 diff hist +134‎ N Fichier:Sergio Coronado groupe parlementaire ecolo.png ‎ "Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia" actuelle
• 12:598 août 2013 à 12:59 diff hist +134‎ N Fichier:Christophe Cavard groupe parlementaire ecolo.png ‎ "Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia" actuelle
• 12:588 août 2013 à 12:58 diff hist +134‎ N Fichier:Michele Bonneton groupe parlementaire ecolo.png ‎ "Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia" actuelle
• 12:578 août 2013 à 12:57 diff hist +134‎ N Fichier:Denis Baupin groupe parlementaire ecolo.png ‎ "Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia" actuelle
• 12:568 août 2013 à 12:56 diff hist +134‎ N Fichier:Danielle Auroi groupe parlementaire ecolo.png ‎ "Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia" actuelle