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1. Rapport Open GLAM : Recommandations pour l’ouverture des données et des contenus culturels‏‎ (9 catégories)
2. Motion déposée par la Conférence des présidents d'université (CPU) et l’Association des directeurs et des personnels de direction des bibliothèques universitaires et de la documentation (ADBU) sur l'exception pédagogique‏‎ (7 catégories)
3. Fiche C-13 du rapport Lescure sur les licences libres‏‎ (6 catégories)
4. Commentaires sur la position du SNES sur le rapport Lescure‏‎ (6 catégories)
5. Charte européenne citoyenne pour l'innovation, la création et l'accès à la connaissance‏‎ (6 catégories)
6. Chronologie : comprendre l'origine du projet de loi DAVDSI‏‎ (6 catégories)
7. Richard Stallman : interdire le prêt du livre numérique est illégal‏‎ (6 catégories)
8. Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur)‏‎ (6 catégories)
9. Fiche C-12 du rapport Lescure sur le domaine public numérique‏‎ (6 catégories)
10. Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche‏‎ (5 catégories)
11. Rapport La galaxie Gutenberg face au « big bang » du numérique‏‎ (5 catégories)
12. Fiche Plume April‏‎ (5 catégories)
13. Pour une exception pédagogique permettant l'accès des enseignants, chercheurs et étudiants à la connaissance et à la culture et n'entravant pas la libre production du savoir scientifique‏‎ (5 catégories)
14. Diffusion des logiciels libres en milieu universitaire‏‎ (5 catégories)
15. Extraits, Rapport Cordier, juin 1999‏‎ (5 catégories)
16. Appel à la désobéissance civile‏‎ (5 catégories)
17. Proposition d'amendement à la loi DADVSI. Décembre 2015‏‎ (5 catégories)
18. Extraits : Le manuel scolaire à l'heure du numérique, 2010‏‎ (5 catégories)
19. Mission Lescure : Amendements de l'IABD à l’exception pour des usages à des fins d’enseignement et de recherche‏‎ (5 catégories)
20. Extraits de la loi DADVSI relatifs à l'exception pédagogique‏‎ (5 catégories)
21. Critique des accords sectoriels entre le ministère de l’Education nationale et les ayants droit‏‎ (5 catégories)
22. Exception pédagogique, Open Data, Ressources libres dans l'éducation : les acteurs en lice‏‎ (5 catégories)
23. Fiche C-10 du rapport Lescure : L'exception pédagogique appliquée aux usages numériques‏‎ (5 catégories)
24. Jeux Stands‏‎ (5 catégories)
25. Communiqué des Initiateurs de la Pétition pour l'Exception Pédagogique Désobéissance civile pour une exception sans restriction‏‎ (5 catégories)
26. Journee Mondiale Contre Les DRM‏‎ (5 catégories)
27. Réunion du 20 décembre 2016‏‎ (4 catégories)
28. Un DRM dans sa vie‏‎ (4 catégories)
29. DRM : les videurs de bibliothèques‏‎ (4 catégories)
30. FDR‏‎ (4 catégories)
31. Flyer ESS vers libre‏‎ (4 catégories)
32. Flyer Materiel Noel 2010‏‎ (4 catégories)
33. Traductions de termes‏‎ (4 catégories)
34. Appel pour la constitution d’un réseau francophone autour des Biens Communs, Association VECAM, 3 juillet 2012‏‎ (4 catégories)
35. Modèles utiles‏‎ (4 catégories)
36. CNC Machines‏‎ (4 catégories)
37. Réunion du 12 janvier 2017‏‎ (4 catégories)
38. Traductions‏‎ (4 catégories)
39. Brevet Unitaire‏‎ (4 catégories)
40. Réunion du 12 mars 2017‏‎ (4 catégories)
41. April entreprise Camp sur l' innovation 2013‏‎ (4 catégories)
42. Prix du logiciel libre‏‎ (4 catégories)
43. Faire-simple‏‎ (4 catégories)
44. Réunion du 16 février 2017‏‎ (4 catégories)
45. Presentation groupes de travail‏‎ (4 catégories)
46. Réunion du 19 janvier 2017‏‎ (4 catégories)
47. Expolibre 3 Internet et Logiciel Libre‏‎ (4 catégories)
48. Expolibre 3 Wikipedia‏‎ (4 catégories)
49. Logiciel libre et consommation responsable‏‎ (3 catégories)
50. Charte Groupe Site Web‏‎ (3 catégories)