Catalogue Libre Licence

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Proposition de licence

Version de travail pour un texte de licence pour le Catalogue Libre.

À inclure

Icônes (je reprends ici la numérotation des jeux d'icônes visibles ici : https://redmine.april.org/issues/184):

• icons3, icons3-1 et icons3-2 : http://kde-look.org/content/show.php/AdriX+KDE+Icon+Theme?content=84261

licence : GPL

• network : du jeu d'icônes icons7-1 (http://kde-look.org/content/show.php/Alien+OSX?content=53829) ; icons7-2 du même auteur.

licence : GPL

• icons8 : http://kde-look.org/content/show.php/Polar+Theme+-+Preview+5?content=50980

licence : GPL

• icons5, 5-1 et 5-2 : http://kde-look.org/content/show.php/Futurosoft+Icons+?content=50667

License: GPL

• icons1 : http://kde-look.org/content/show.php/Iceglass?content=121145

License: GPL

Notes

• Contenu sous triple licence CC By SA, GFDL, LAL
• TODO : (Polux) éclaircir situation par rapport à la GFDL
• Peut-être serait il sage d'ajouter une mention sur ces propriétés, genre "certaines marques déposées" (ou autre chose) dans les crédits par exemple. (Gilles Coulais)
• Dans certains documents que je peux lire il est écrit "les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs" ou "Toutes les marques mentionnées dans les sites, sont la propriété exclusive de leurs ayants droit." voire "Toutes les marques commerciales déposées ou non déposées citées dans ce document sont la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs" (Olivier Mejean)
• Les symboles (TM) et (R) n'ont aucune valeur juridique en France ; uniquement dans les pays de la commons law. Voir : http://www.inpi.fr/fr/questions-faq/liste-des-questions/faq_categorie/autres-questions415.html?cHash=7b73bb32fb (4eme question). (Polux)
• Voir le détail des autorisations pour les logos ici : Catalogue Libre Logos