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  1. Rapport Open GLAM : Recommandations pour l’ouverture des données et des contenus culturels‏‎ (9 catégories)
  2. Motion déposée par la Conférence des présidents d'université (CPU) et l’Association des directeurs et des personnels de direction des bibliothèques universitaires et de la documentation (ADBU) sur l'exception pédagogique‏‎ (7 catégories)
  3. Commentaires sur la position du SNES sur le rapport Lescure‏‎ (6 catégories)
  4. Fiche C-12 du rapport Lescure sur le domaine public numérique‏‎ (6 catégories)
  5. Chronologie : comprendre l'origine du projet de loi DAVDSI‏‎ (6 catégories)
  6. Fiche C-13 du rapport Lescure sur les licences libres‏‎ (6 catégories)
  7. Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur)‏‎ (6 catégories)
  8. Charte européenne citoyenne pour l'innovation, la création et l'accès à la connaissance‏‎ (6 catégories)
  9. Richard Stallman : interdire le prêt du livre numérique est illégal‏‎ (6 catégories)
  10. Rapport La galaxie Gutenberg face au « big bang » du numérique‏‎ (5 catégories)
  11. Appel à la désobéissance civile‏‎ (5 catégories)
  12. Diffusion des logiciels libres en milieu universitaire‏‎ (5 catégories)
  13. Journee Mondiale Contre Les DRM‏‎ (5 catégories)
  14. Fiche C-10 du rapport Lescure : L'exception pédagogique appliquée aux usages numériques‏‎ (5 catégories)
  15. Extraits, Rapport Cordier, juin 1999‏‎ (5 catégories)
  16. Extraits : Le manuel scolaire à l'heure du numérique, 2010‏‎ (5 catégories)
  17. Exception pédagogique, Open Data, Ressources libres dans l'éducation : les acteurs en lice‏‎ (5 catégories)
  18. Mission Lescure : Amendements de l'IABD à l’exception pour des usages à des fins d’enseignement et de recherche‏‎ (5 catégories)
  19. Pour une exception pédagogique permettant l'accès des enseignants, chercheurs et étudiants à la connaissance et à la culture et n'entravant pas la libre production du savoir scientifique‏‎ (5 catégories)
  20. Extraits de la loi DADVSI relatifs à l'exception pédagogique‏‎ (5 catégories)
  21. Fiche Plume April‏‎ (5 catégories)
  22. Critique des accords sectoriels entre le ministère de l’Education nationale et les ayants droit‏‎ (5 catégories)
  23. Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche‏‎ (5 catégories)
  24. Communiqué des Initiateurs de la Pétition pour l'Exception Pédagogique Désobéissance civile pour une exception sans restriction‏‎ (5 catégories)
  25. Proposition d'amendement à la loi DADVSI. Décembre 2015‏‎ (5 catégories)
  26. Flyer Materiel Noel 2010‏‎ (4 catégories)
  27. DRM : les videurs de bibliothèques‏‎ (4 catégories)
  28. Réunion du 16 février 2017‏‎ (4 catégories)
  29. Presentation groupes de travail‏‎ (4 catégories)
  30. FDR‏‎ (4 catégories)
  31. Réunion du 19 janvier 2017‏‎ (4 catégories)
  32. Brevet Unitaire‏‎ (4 catégories)
  33. Prix du logiciel libre‏‎ (4 catégories)
  34. Réunion du 20 décembre 2016‏‎ (4 catégories)
  35. Expolibre 3 Internet et Logiciel Libre‏‎ (4 catégories)
  36. Expolibre 3 Wikipedia‏‎ (4 catégories)
  37. Modèles utiles‏‎ (4 catégories)
  38. CNC Machines‏‎ (4 catégories)
  39. Un DRM dans sa vie‏‎ (4 catégories)
  40. Faire-simple‏‎ (4 catégories)
  41. Traductions‏‎ (4 catégories)
  42. Réunion du 12 janvier 2017‏‎ (4 catégories)
  43. Flyer ESS vers libre‏‎ (4 catégories)
  44. Appel pour la constitution d’un réseau francophone autour des Biens Communs, Association VECAM, 3 juillet 2012‏‎ (4 catégories)
  45. Réunion du 12 mars 2017‏‎ (4 catégories)
  46. Traductions de termes‏‎ (4 catégories)
  47. Macro économie et copyleft‏‎ (3 catégories)
  48. MeetBot‏‎ (3 catégories)
  49. Refonte Accessibilité et logiciels libres‏‎ (3 catégories)
  50. Propositions de l'April Brevet‏‎ (3 catégories)

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