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- 24 août 2013 à 23:29 diff hist +1 m Fiche C-12 du rapport Lescure sur le domaine public numérique
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- 24 août 2013 à 14:21 diff hist +2 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation →Sur les dangers du livre électronique
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- 24 août 2013 à 13:58 diff hist +160 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation →Sur les dangers du livre électronique
- 24 août 2013 à 13:47 diff hist +177 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation →Sur les dangers du livre électronique
- 24 août 2013 à 13:38 diff hist +348 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation →Arguments
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- 24 août 2013 à 13:03 diff hist +1 856 Rapport La galaxie Gutenberg face au « big bang » du numérique →Notes de lecture, Charlie Nestel, 24 août 2013
- 24 août 2013 à 12:29 diff hist +835 N Rapport La galaxie Gutenberg face au « big bang » du numérique Page créée avec « Catégorie:Education Catégorie:Enseignement Supérieur Catégorie:Exception pédagogique Catégorie:Bibliothèques Catégorie:Droit de lecture <center... »
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- 24 août 2013 à 12:17 diff hist +3 813 Extraits, Rapport Cordier, juin 1999 →Prémisses des menaces sur l'exception pour copie privée, marquages et DRMs (Audition de S. Eyrolles et J. Sarzana)
- 24 août 2013 à 12:05 diff hist 0 Extraits, Rapport Cordier, juin 1999 →Prémisses des menaces sur l'exception pour copie privée, marquages et DRMs (Audition de S. Eyrolles et J. Sarzana)
- 24 août 2013 à 11:58 diff hist +13 Extraits, Rapport Cordier, juin 1999 →Pérennité des données
- 24 août 2013 à 11:58 diff hist +1 337 Extraits, Rapport Cordier, juin 1999 →Pérennité des données
- 24 août 2013 à 11:47 diff hist +1 619 N Extraits, Rapport Cordier, juin 1999 Page créée avec « Catégorie:Education Catégorie:Enseignement Supérieur Catégorie:Exception pédagogique Catégorie:Bibliothèques Catégorie:Droit de lecture <center... »
- 24 août 2013 à 11:36 diff hist +41 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation →Rapports
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- 21 août 2013 à 22:34 diff hist -2 Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche →Eva Joly - Europe Écologie Les verts
- 21 août 2013 à 22:32 diff hist +2 m Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche →Jean-Luc Mélenchon - Front de Gauche
- 21 août 2013 à 22:31 diff hist +2 102 Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche →Cahier 10 : Recherche
- 21 août 2013 à 22:25 diff hist +50 Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche →Logiciels et contenus libres dans l'Éducation
- 21 août 2013 à 10:26 diff hist +456 Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche →Jean-Luc Mélenchon - Front de Gauche
- 21 août 2013 à 10:18 diff hist +4 m Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche →Ouverture des données scientifiques
- 21 août 2013 à 10:17 diff hist +4 m Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche →Ouverture des données scientifiques
- 21 août 2013 à 10:15 diff hist +5 595 Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche →Eva Joly - Europe Écologie Les verts
- 21 août 2013 à 10:00 diff hist +2 640 Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche →François Hollande - Parti Socialiste (Fleur Pellerin a répondu au questionnaire)
- 21 août 2013 à 09:43 diff hist +245 Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche →Nicolas Dupont-Aignan - Debout la République
- 21 août 2013 à 09:40 diff hist +371 Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche →Candidats ayant répondu aux questions sur les licences libres et l'exception pédagogique et la recherche
- 21 août 2013 à 09:22 diff hist 0 m Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche →Nicolas Sarkozy - Union pour un Mouvement Populaire
- 21 août 2013 à 09:21 diff hist +542 Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche →Candidats ayant répondu par une déclaration globale, sans répondre aux questions sur les licences libres dans l'éducation, l'exception pédagogique et la recherche
- 21 août 2013 à 09:10 diff hist +88 Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche →Candidats ayant répondu par une déclaration globale, sans répondre aux questions sur les licences libres et l'exception pédagogique
- 21 août 2013 à 09:07 diff hist +1 692 Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche →Nicolas Dupont-Aignan - Debout la République
- 21 août 2013 à 09:06 diff hist -2 Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche →Candidats ayant répondu aux questions sur les licences libres et l'exception pédagogique dans l'éducation
- 21 août 2013 à 09:04 diff hist +1 623 Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche →Jean-Luc Mélenchon - Front de Gauche
- 21 août 2013 à 09:04 diff hist +1 992 Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche →François Hollande - Parti Socialiste (Fleur Pellerin a répondu au questionnaire)
- 21 août 2013 à 09:01 diff hist +1 786 Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche →François Hollande - Parti Socialiste (Fleur Pellerin a répondu au questionnaire)
- 21 août 2013 à 08:46 diff hist +495 Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche
- 21 août 2013 à 08:15 diff hist +15 Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche →Exception pédagogique
- 21 août 2013 à 08:14 diff hist +16 Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche →Jean-Luc Mélenchon - Front de Gauche
- 21 août 2013 à 08:13 diff hist +20 Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche →Logiciels et contenus libres dans l'Éducation
- 20 août 2013 à 14:06 diff hist +150 Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche →Nicolas Dupont-Aignan - Debout la République
- 20 août 2013 à 14:05 diff hist +83 Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche →Exception pédagogique
- 20 août 2013 à 13:55 diff hist +203 Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche →Exception pédagogique
- 20 août 2013 à 13:47 diff hist +6 177 Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche →Nicolas Dupont-Aignan - Debout la République
- 20 août 2013 à 13:36 diff hist +230 Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche
- 20 août 2013 à 13:35 diff hist -233 Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche →Nicolas Dupont-Aignan - Debout la République
- 20 août 2013 à 13:33 diff hist +670 Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche
- 20 août 2013 à 13:25 diff hist -622 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation →Elections présidentielles 2012 : Réponses des candidats au questionnaire Candidtas.fr
- 20 août 2013 à 13:23 diff hist +508 Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche
- 20 août 2013 à 13:20 diff hist +6 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation →Elections présidentielles 2012 : Réponses des candidats au questionnaire Candidtas.fr
- 20 août 2013 à 13:19 diff hist +112 N Réponses des candidats aux questions sur les licences libres et l'exception pédagogique Charlie a déplacé la page Réponses des candidats aux questions sur les licences libres et l'exception pédagogique vers Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres et l'exception pédagogique : Titre mal adapté actuelle
- 20 août 2013 à 13:18 diff hist 0 m Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche Charlie a déplacé la page Réponses des candidats aux questions sur les licences libres et l'exception pédagogique vers Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres et l'exception pédagogique : Titre mal adapté
- 20 août 2013 à 13:17 diff hist +2 710 N Candidats.fr 2012 : Réponses des candidats sur les licences libres, l'exception pédagogique et la recherche Page créée avec « Logiciels et contenus libres dans l' É ducation Question 6.g : Êtes-vous favorable à la généralisation des logiciels libres sur les postes à disposition des élèves... »
- 20 août 2013 à 13:17 diff hist +2 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation →Elections présidentielles 2012 : Réponses des candidats au questionnaire Candidtas.fr
- 20 août 2013 à 13:16 diff hist +687 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation →Elections présidentielles 2012 : Réponses des candidats au questionnaire Candidtas.fr sur l'exception pédagogique
- 20 août 2013 à 13:03 diff hist +73 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation →Elections présidentielles 2012 : Réponses des candidats au questionnaire Candidtas.fr sur l'exception pédagogique
- 18 août 2013 à 17:13 diff hist +67 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation →Rapport Lescure : Parties consacrées aux licences libres sur les documents, le domaine public et l'exception pédagogique
- 18 août 2013 à 17:11 diff hist 0 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation →Assemblée nationale : audition de M. Pierre Lescure
- 18 août 2013 à 17:01 diff hist -1 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation →Exception pédagogique : amendements (refusés, en attendant le projet de loi sur l'Acte 2 de l'exception culturelle ?) et débats parlementaires=
- 18 août 2013 à 16:59 diff hist -31 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation →Assemblée nationale : audition de M. Pierre Lescure
- 18 août 2013 à 16:57 diff hist +222 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation →Rapport Lescure : Parties consacrées aux licences libres sur les documents, le domaine public et l'exception pédagogique
- 18 août 2013 à 16:54 diff hist -1 874 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation →Lois sur la refondation de l'école de la République et sur l'enseignement et la recherche
- 18 août 2013 à 12:10 diff hist +22 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Commission des affaires culturelles et de l'éducation (article 55 sur l'exception pédagogique)
- 18 août 2013 à 12:09 diff hist +12 729 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Sénat
- 18 août 2013 à 12:08 diff hist -12 737 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Assemblée nationale : Amendements sur l'exception pédagogique
- 18 août 2013 à 12:07 diff hist +12 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République
- 18 août 2013 à 12:06 diff hist +1 130 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →L’incitation au développement de ressources numériques se fera notamment en faveur de contenus et de services numériques dits « libres ».
- 18 août 2013 à 11:56 diff hist 0 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Texte de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, Annexe au Rapport (28 février 2013)
- 18 août 2013 à 11:56 diff hist +200 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Texte de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, Annexe au Rapport (28 février 2013)
- 18 août 2013 à 11:53 diff hist +336 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) /* Rapport N° 1093 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi, modifié par le Sénat, d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (22 mai 2013.Publié le 3 juin 2013)...
- 18 août 2013 à 11:48 diff hist +3 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) /* Rapport N° 1093 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi, modifié par le Sénat, d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (22 mai 2013.Publié le 3 juin 2013)...
- 18 août 2013 à 11:48 diff hist +1 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Texte de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, Annexe au Rapport (28 février 2013)
- 18 août 2013 à 11:47 diff hist +3 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) /* Rapport N° 1093 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi, modifié par le Sénat, d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (22 mai 2013.Publié le 3 juin 2013)...
- 18 août 2013 à 11:46 diff hist +6 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Texte de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, Annexe au Rapport (28 février 2013)
- 18 août 2013 à 11:45 diff hist +502 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) /* Rapport N° 1093 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi, modifié par le Sénat, d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (22 mai 2013.Publié le 3 juin 2013)...
- 18 août 2013 à 11:42 diff hist +6 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) /* Rapport N° 1093 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi, modifié par le Sénat, d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (22 mai 2013.Publié le 3 juin 2013)...
- 18 août 2013 à 11:42 diff hist +700 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Texte de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, Annexe au Rapport
- 18 août 2013 à 11:40 diff hist -6 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →L’incitation au développement de ressources numériques se fera notamment en faveur de contenus et de services numériques dits « libres ».
- 18 août 2013 à 11:39 diff hist -645 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →L’incitation au développement de ressources numériques se fera notamment en faveur de contenus et de services numériques dits « libres ».
- 18 août 2013 à 11:38 diff hist 0 m Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Texte de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, Annexe au Rapport
- 18 août 2013 à 11:38 diff hist +12 m Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Texte de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, Annexe au Rapport
- 18 août 2013 à 11:37 diff hist +1 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Texte de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, Annexe au Rapport
- 18 août 2013 à 11:35 diff hist -6 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Texte de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, Annexe au Rapport
- 18 août 2013 à 11:34 diff hist +836 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Commission des affaires culturelles et de l'éducation (article 55 sur l'exception pédagogique)
- 18 août 2013 à 11:32 diff hist -835 m Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République
- 18 août 2013 à 11:22 diff hist +19 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Séance du 24 mai 2013 (compte rendu intégral des débats : Article 55)
- 18 août 2013 à 11:19 diff hist +1 246 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Séance du 24 mai 2013 (compte rendu intégral des débats : Article 55)
- 18 août 2013 à 10:58 diff hist +42 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Séance du 24 mai 2013 (compte rendu intégral des débats : Article 55)
- 18 août 2013 à 10:57 diff hist +4 m Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Séance du 24 mai 2013 (compte rendu intégral des débats : Article 55)
- 18 août 2013 à 10:53 diff hist +1 751 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Amendement N° AC46 (Rejeté). Déposé le 28 mai 2013 par : Mme Attard, Mme Pompili
- 18 août 2013 à 10:27 diff hist -1 m Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Amendement N° AC45 (Rejeté). Déposé le 28 mai 2013 par : Mme Attard, Mme Pompili
- 18 août 2013 à 10:27 diff hist +1 948 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Amendement N° AC44 (Rejeté). Déposé le 28 mai 2013 par : Mme Attard, Mme Pompili
- 18 août 2013 à 10:21 diff hist +7 m Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Assemblée nationale : Compte rendu intégral Deuxième séance du mardi 4 juin 2013 (Article 55)
- 18 août 2013 à 10:20 diff hist +1 952 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Amendement N° AC46 (Rejeté). Déposé le 28 mai 2013 par : Mme Attard, Mme Pompili
- 18 août 2013 à 10:07 diff hist -155 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Amendements défavorables à l'exception pédagogique déposés de le 28 mai 2013 devant la Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- 18 août 2013 à 10:06 diff hist +103 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Assemblée nationale : Retranscription des débats. Commission des affaires culturelles et de l'éducation (article 55 sur l'exception pédagogique)
- 18 août 2013 à 10:04 diff hist +8 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Amendements déposés : Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- 18 août 2013 à 10:01 diff hist +5 218 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Assemblée nationale : Retranscription des débats. Commission des affaires culturelles et de l'éducation (article 55 sur l'exception pédagogique)
- 18 août 2013 à 09:55 diff hist -4 932 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Amendements favorables à l'exception pédagogique déposés de le 28 mai 2013 devant la commission
- 17 août 2013 à 21:03 diff hist +15 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Assemblée nationale : Compte rendu intégral Deuxième séance du mardi 4 juin 2013 (Article 55)
- 17 août 2013 à 20:59 diff hist -1 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →La Commission examine l’amendement AC 183 de M. Patrick Hetzel, tendant à la suppression de l’article 55.
- 17 août 2013 à 20:58 diff hist +80 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur)
- 17 août 2013 à 20:49 diff hist +20 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Assemblée nationale : Débats, commission des affaires culturelles et de l'éducation (article 55 sur l'exception pédagogique)
- 17 août 2013 à 20:48 diff hist -8 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Assemblée nationale : Débat devant la commission des affaires culturelles et de l'éducation (article 55 sur l'exception pédagogique)
- 17 août 2013 à 20:47 diff hist +383 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Assemblée nationale : débats devant la commission
- 17 août 2013 à 20:39 diff hist +82 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Assemblée nationale : débats devant la commission
- 17 août 2013 à 20:17 diff hist +3 116 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Amendement N° AC43 (Rejeté). Déposé le 28 mai 2013 par : Mme Attard, Mme Pompili
- 16 août 2013 à 09:39 diff hist +581 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation →Modifications introduites par l'accord 2012-2013
- 16 août 2013 à 00:21 diff hist -12 Propositions de l'April éducation →1. Généraliser l'enseignement de la science informatique (Proposition de Jean-Pierre Archambault)
- 15 août 2013 à 12:52 diff hist +36 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Débats à l'Assemblée
- 15 août 2013 à 12:49 diff hist +5 875 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Assemblée nationale : Compte rendu intégral Deuxième séance du mardi 4 juin 2013 (Article 55)
- 15 août 2013 à 12:47 diff hist -5 875 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Débats à l'Assemblée
- 15 août 2013 à 12:44 diff hist +2 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Amendement N° AC43 (Rejeté). Déposé le 28 mai 2013 par : Mme Attard, Mme Pompili
- 15 août 2013 à 12:43 diff hist +1 718 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) /* Amendement N° 183 (Rejeté), Déposé le 1er juin 2013 par : Mme Attard, Mme Pompili, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Mas...
- 15 août 2013 à 12:41 diff hist -1 716 m Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Amendement N° AC43 (Rejeté). Déposé le 28 mai 2013 par : Mme Attard, Mme Pompili
- 15 août 2013 à 12:41 diff hist +23 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Compte rendu intégral Deuxième séance du mardi 4 juin 2013 (Article 55)
- 15 août 2013 à 12:40 diff hist +4 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Amendements favorables à l'exception pédagogique
- 15 août 2013 à 12:38 diff hist -27 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Amendements déposés à l'Assemblée et/ou au Sénat
- 15 août 2013 à 12:36 diff hist +9 806 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Assemblée nationale
- 15 août 2013 à 12:32 diff hist -9 801 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur) →Assemblée nationale. Compte rendu intégral Deuxième séance du mardi 4 juin 2013
- 15 août 2013 à 12:28 diff hist +156 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur)
- 15 août 2013 à 12:25 diff hist +3 Exception pédagogique, licences libres sur les contenus. Débats parlementaires (Lois sur la Refondation de l'école et sur l'Enseignement supérieur)