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De April MediaWiki
Aller à la navigationAller à la recherche- 3 août 2013 à 17:52 diff hist +2 299 Fiche C-10 du rapport Lescure : L'exception pédagogique appliquée aux usages numériques →PROPOSITIONS
- 3 août 2013 à 17:42 diff hist +2 397 Fiche C-10 du rapport Lescure : L'exception pédagogique appliquée aux usages numériques →LE PROJET DE LOI EN DISCUSSION : UNE EXTENSION DE L’EXCEPTION PÉDAGOGIQUE DONT LA MISE EN ŒUVRE DEMEURE PROBLÉMATIQUE
- 3 août 2013 à 17:26 diff hist +1 188 Fiche C-10 du rapport Lescure : L'exception pédagogique appliquée aux usages numériques →MIEUX PRENDRE EN COMPTE LES USAGES PÉDAGOGIQUES DU NUMÉRIQUE
- 3 août 2013 à 17:16 diff hist +2 411 Fiche C-10 du rapport Lescure : L'exception pédagogique appliquée aux usages numériques →LES ACCORDS SECTORIELS
- 3 août 2013 à 17:02 diff hist -5 Fiche C-10 du rapport Lescure : L'exception pédagogique appliquée aux usages numériques →UN CADRE JURIDIQUE INADAPTÉ A DE NOUVELLES???? PRATIQUES PÉDAGOGIQUES
- 3 août 2013 à 16:55 diff hist -308 Discussion:Associations dans le domaine de l'éducation actuelle
- 3 août 2013 à 16:53 diff hist +27 Discussion:Associations dans le domaine de l'éducation
- 3 août 2013 à 16:53 diff hist +541 Discussion:Associations dans le domaine de l'éducation
- 3 août 2013 à 16:37 diff hist +5 763 Fiche C-10 du rapport Lescure : L'exception pédagogique appliquée aux usages numériques →LES ACCORDS SECTORIELS
- 3 août 2013 à 16:14 diff hist -2 439 Fiche C-10 du rapport Lescure : L'exception pédagogique appliquée aux usages numériques →L’EXCEPTION PEDAGOGIQUE LÉGALE
- 3 août 2013 à 16:09 diff hist +5 010 Fiche C-10 du rapport Lescure : L'exception pédagogique appliquée aux usages numériques →L’EXCEPTION PEDAGOGIQUE LÉGALE
- 3 août 2013 à 15:48 diff hist +2 739 Fiche C-10 du rapport Lescure : L'exception pédagogique appliquée aux usages numériques →L’EXCEPTION PEDAGOGIQUE LÉGALE
- 3 août 2013 à 15:38 diff hist +3 756 Fiche C-10 du rapport Lescure : L'exception pédagogique appliquée aux usages numériques →UN DROIT POSITIF COMPLEXE, QUI MULTIPLIE LES EXCEPTIONS À L’EXCEPTION
- 3 août 2013 à 15:17 diff hist +1 Fiche C-10 du rapport Lescure : L'exception pédagogique appliquée aux usages numériques →Notes
- 3 août 2013 à 15:16 diff hist +3 112 Fiche C-10 du rapport Lescure : L'exception pédagogique appliquée aux usages numériques →UN ENJEU DE POLITIQUE NATIONALE
- 3 août 2013 à 14:55 diff hist +608 Fiche C-10 du rapport Lescure : L'exception pédagogique appliquée aux usages numériques →UN ENJEU DE POLITIQUE NATIONALE
- 3 août 2013 à 14:52 diff hist +3 664 N Fiche C-10 du rapport Lescure : L'exception pédagogique appliquée aux usages numériques Page créée avec « Dans le cadre de leurs activités d’enseignement et de recherche, les écoles et établissements d’enseignement ou de recherche sont conduits à utiliser des œuvres p... »
- 3 août 2013 à 14:52 diff hist 0 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation →Rapport Lescure licences libres et exception pédagogique
- 3 août 2013 à 14:50 diff hist +2 767 Fiche C-10 du rapport Lescure : L'esception pédagogique appliquée aux usages numériques
- 3 août 2013 à 14:36 diff hist +897 N Fiche C-10 du rapport Lescure : L'esception pédagogique appliquée aux usages numériques Page créée avec « Dans le cadre de leurs activités d’enseignement et de recherche, les écoles et établissements d’enseig nement ou de recherche sont conduits à utiliser des œuvres ... »
- 3 août 2013 à 14:35 diff hist +32 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation →Rapport Lescure licences libres et exception pédagogique
- 3 août 2013 à 14:29 diff hist 0 N Fichier:8643.jpg actuelle
- 3 août 2013 à 14:29 diff hist +3 327 N Fiche C-12 du rapport Lescure sur le domaine public numérique Page créée avec « C-12. L E DOMAINE PUBLIC NUMÉRIQUE L’allongement progressif de la durée des droits d’a uteurs et droits voisins invite à accorder une atte ntion particulière aux c... »
- 3 août 2013 à 14:19 diff hist +87 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation →Rapport Lescure licences libres et exception pédagogique
- 3 août 2013 à 14:07 diff hist -1 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation
- 3 août 2013 à 14:07 diff hist -15 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation
- 3 août 2013 à 14:06 diff hist +318 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation
- 3 août 2013 à 13:59 diff hist +14 931 N Mission Lescure : Amendements de l'IABD à l’exception pour des usages à des fins d’enseignement et de recherche Page créée avec « Page temporaire à restructurer avec les positions durant le projet de loi sur la refondation de l'école. Autres liens à mettre ==== Les usages par les bibliothèques... »
- 3 août 2013 à 13:58 diff hist -14 735 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation →Rapport Lescure licences libres et exception pédagogique
- 3 août 2013 à 13:04 diff hist +29 L'Hadopi dans l'éducation
- 3 août 2013 à 13:03 diff hist -55 L'Hadopi dans l'éducation
- 3 août 2013 à 13:01 diff hist +2 900 L'Hadopi dans l'éducation
- 3 août 2013 à 12:55 diff hist +1 949 L'Hadopi dans l'éducation
- 3 août 2013 à 12:36 diff hist +54 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation →Rapport Lescure licences libres et exception pédagogique
- 3 août 2013 à 12:34 diff hist +65 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation →Rapport Lescure licences libres et exception pédagogique
- 3 août 2013 à 12:00 diff hist -2 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation →De la DADVSI à l'Hadopi
- 3 août 2013 à 12:00 diff hist 0 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation →De la DADVSI à l'Hadopi
- 3 août 2013 à 11:58 diff hist +289 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation →De la DADVSI à l'Hadopi
- 3 août 2013 à 11:51 diff hist +148 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation →De la DADVSI à l'Hadopi
- 3 août 2013 à 11:49 diff hist -4 L'Hadopi dans l'éducation
- 3 août 2013 à 11:46 diff hist +7 421 L'Hadopi dans l'éducation
- 3 août 2013 à 11:21 diff hist +2 031 N L'Hadopi dans l'éducation Page créée avec « <big><b>L'Hadopi dans l'éducation - Philippe-Charles Nestel Ethnométhodologue, fondateur de babelweb.org, professeur.</b></big><br />Date de publication sur In Libro Ver... »
- 3 août 2013 à 11:06 diff hist +261 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation →De la DADVSI à l'Hadopi
- 3 août 2013 à 10:56 diff hist -31 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation →Rapport Lescure licences libres et exception pédagogique
- 3 août 2013 à 04:09 diff hist +22 Commentaires sur la position du SNES sur le rapport Lescure
- 3 août 2013 à 04:08 diff hist +2 087 N Commentaires sur la position du SNES sur le rapport Lescure Page créée avec « '''Rapport Lescure et exception pédagogique, 26 juin 2013.''' Dans la fiche C10 (p 433), Le rapport Lescure indique que le cadre juridique, pour l’utilisation des r... »
- 3 août 2013 à 04:04 diff hist -16 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation →Rapport Lescure licences libres et exception pédagogique
- 3 août 2013 à 04:03 diff hist +322 Exception pédagogique et ressources libres dans l'éducation →Rapport Lescure et exception pédagogique
- 3 août 2013 à 03:49 diff hist +2 742 Fiche C-13 du rapport Lescure sur les licences libres →PROPOSITIONS
- 3 août 2013 à 03:37 diff hist +19 Fiche C-13 du rapport Lescure sur les licences libres →LA QUESTION DES UTILISATIONS COMMERCIALES