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dossier subvention
dossier subvention


Dossier assurances :note sur la nécessité d'avoir une assurance responsabilité civile et listes des assurances conseillées pour une  
Dossier assurances :note sur la nécessité d'avoir une assurance responsabilité civile et listes des assurances conseillées pour une asso loi 1901
 
 
asso loi 1901
notification de changement d'adresse (février)
notification de changement d'adresse (février)
extrait JO création de l'April
extrait JO création de l'April
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HC :
HC :
Dossier de présentation d'Alcove (société d'expertise Linux)
Dossier de présentation d'Alcove (société d'expertise Linux)
Dossiers Thématiques
Société de l'information Dossier assemblée nationale
*projet de loi (2001)
*lettre du gouvernement spécial sur  la société de l'information (2002)
* lettre de protestation RSF
dossier cryptologie
* arrêté concernant les demandes relatives aux moyens de cryptologie (1999)
* dossier "les logiciels libres utopie ou réalité
* ''"les virus informatiques comme sous-produits des logiciels exclusifs"'' article 
* groupe de travail européen sur le logiciel libre (membres et contacts 1999)
* dossier d'Artenum (conseil et développement en ingénierie numérique sur la valorisation des ressources humaines et logicielles en relation avec les logiciels lobres

Version du 15 septembre 2010 à 14:27

inventaire docs présents au local. dans un premier temps réalisation d'un inventaire chronologique

classement par année documents liés à l'april (association) et contenus (brochures, articles auxquels des membres de l'asso ont participé):

1999 : interview sébastien Dinot logiciels libres et entreprises (dossier Bernard Lang INRIA-AFUL


2000 :

dossier brevets logiciels le point en Europe

dossier linux pratique juin 2000 sur les lugs (avec une présentation de l'april)

communiqués de presse

April asso

subvention Conseil régional et Conseil général

contrats de prêts

courrier de l'insee


2001

présentation de F.Couchet sur l'informatique libre et ses enjeux au CEDAR (coordination des écoles d'art en réseau)

2002

dossier sur l'informatique déloyale

  • 2p. de Stallman traduit en français)
  • 4p de Ross Anderson sur Palladium, un logiciel que Microsoft projetait d'installer sur ses OS


April asso:

modification du CA

dossier d'ouverture d'un compte à la banque populaire


présentation juridique de Mélanie Fontaine : copyleft open source, logiciel libre:contenu libre : du pareil au même , (3p;) economie du logiciel renforcer la dynamique française (résumé de 2p)

2003

intervention de F. Couchet durant le colloque sur l'épuisement des droits de propriété intellectuelle organisé par ELSA association européenne des étudiants en droit (programme du colloque et plan des interventions)

dossier de présentation des EPN dans les centres sociaux parisiens

communiqué de presse sur la nomination de J-P Charié pour une mission sur la compétitivité numérique des PME

"electrophées" de l'ATICA pour les meilleures pratiques dans l'administration networld interop 2003 (intervention F.Couchet

2004

livre blanc sur l'identité electronique

intervention frederic couchet et christophe Espern au colloque sur l'épuisement des droits de propriété intellectuelle de l'association des étudiants en droit (Lyon)

originaux des textes de loic Dachary distribués au salon solution linux pour EUCD.INFOF

articles du juriste cyril rojchisky

AG de l'Adullact texte de L.Dachary

présentation'ASS2L (association des sociétés de services en logiciels libres)

revue de presse "selection libre 2004"

comité de programme de solutions linux 2005

autour du libre 2004 (Brest): produire et diffuser des savoirs programme + textes des interventions

  • le travail des développeurs de logiciels libres
  • vers une maîtrise sociale des technologies de l'information

programme de linuxworld 2004

plaquette interrop 2004

présentation de l'université de la Fing sur le thème : le bien commun à l'épreuve du développement durable rencontres "autour du libre" (présentation, programme)

texte de l'intervention de l'April aux rencontres citoyenne de Grigny (intervenant?)

April/Asso

dotation matériel informatique

dossier subvention

AG extraordinaire juin 2004)

docs interne (dossiers jaunes) : dons, subventions, reçus, hébergement)

docs d'adhésion à Réunica (cf retraites)

documents banque populaire

2005:

audition publique sur la gouvernance mondiale (brochure assemblée nationale sénat

dossier de présentation du portail des cyber-base

free eos affiches et dépliants + CDR

fiche libre : Titre du liendossier du Forum des droits sur l'archivage numérique (=annotations et commentaire de F;Couchet)

fiche pratique : Comment et pourquoi utiliser les logiciels libres dans les administrations et les collectivités locales

liste d'associations liées au libre (F;Couchet)

intervention de L. Dayot et de F.Couchet à l'Université de Marne la Vallée en février 2005 sur le Livre et ses enjeux

affichette de présentation du libre et des formats ouverts (ALDIL)

dossier de presse : présentation de l'April avec rétrospective 2004

courrier de F.Couchet sur Cecill

presentation de la FSF Europe (2 pages en anglais)

dossier Artesi midi-pyrenéee : linux, logiciels libres et lieux d'accès publics à internet

dossier sur les blogs

linux edu : programme et invervention de F. Couchet


April asso

dossier subvention

Dossier assurances :note sur la nécessité d'avoir une assurance responsabilité civile et listes des assurances conseillées pour une asso loi 1901 notification de changement d'adresse (février) extrait JO création de l'April brouillon du dossier d'adhésion dossier exposant (doc interne)

2006: programme et synthèse de la rencontre Transatlantic consumer dialogue (TACD) en vue d'établir un document de travail pour le Pacte de Paris entre les communautés créatives et le public dossier monde informatique sur l'économie du logiciel libre

HC : Dossier de présentation d'Alcove (société d'expertise Linux)


Dossiers Thématiques

Société de l'information Dossier assemblée nationale

  • projet de loi (2001)
  • lettre du gouvernement spécial sur la société de l'information (2002)
  • lettre de protestation RSF

dossier cryptologie

  • arrêté concernant les demandes relatives aux moyens de cryptologie (1999)
  • dossier "les logiciels libres utopie ou réalité
  • "les virus informatiques comme sous-produits des logiciels exclusifs" article
  • groupe de travail européen sur le logiciel libre (membres et contacts 1999)
  • dossier d'Artenum (conseil et développement en ingénierie numérique sur la valorisation des ressources humaines et logicielles en relation avec les logiciels lobres